Il faut sauver le soldat Zemmour !

Le politiquement correct n'a décidément pas de limites : le Figaro s'apprêterait à licencier Éric Zemmour pour ses propos sur les trafiquants de drogue. Ridicule. Il suffisait de répondre à Éric Zemmour que s'il y a plus de trafiquants de drogue parmi les Africains et les Maghrébins (c'est en effet une réalité) c'est qu'il y a aussi bien plus de foyers pauvres et/ou misérables dans ces catégories de population. In fine, ce n'est donc pas l'origine ethnique qui fait le trafic, mais la pauvreté et la misère (sans que cela exclue, bien sûr, la responsabilité individuelle). Par ailleurs, sa formulation favorise la stigmatisation, et je ne vois pas bien ce qu'elle apporte exactement.

La bien-pensance n'en a pas moins manqué d'y voir un crime de lèse-racisme et le voilà conspué de toute part. Comme l'écrit Didier Goux, les chiens de garde du Bien vont avoir leur nonosse. Ah, qu'est-ce que je déteste ce consensus gauchouillard et mollasson dès qu'il s'agit de parler d'immigration ; car, in fine, c'est bien de cela dont voulait parler Éric Zemmour.

Non qu'il s'agisse de glisser vers l'amalgame, mais tout simplement de se demander s'il est pertinent de poursuivre une politique d'immigration qui amène à grossir les catégories défavorisées de notre pays.

Or, les organisations anti-racistes hurlent très facilement au délit de faciès face à ce type de contrôle. Déni de faciès, oui, plutôt ! Ce que Zemmour voulait entendre, à l'évidence, c'est qu'il n'était pas question que la police ne fasse pas son travail parce que ce n'était pas politiquement correct d'admettre le fait qu'il a énoncé.

Il aurait évidemment gagné à assortir son discours d'une réflexion solide sur les vraies causes de la délinquance, mais bon, la finesse, à ma connaissance, n'est pas la qualité première du bougre.

Il n'en reste pas moins que sa possible (probable) éviction , est un nouveau coup porté à la liberté d'expression. Éric Zemmour est une forte tête et une grande gueule : manifestement, Monsieur Mougeotte a du mal à accepter cet état de fait évident mais assez facilement plaisant pour ses auditeurs, que l'on soit d'accord ou non avec le personnage.

Hank Skinner, justice américaine, justice de merde !

On entend parfois certains faire l'apologie de la justice américaine pour son indépendance : et pourtant, quelle justice de merde ! J'ai lu l'intégralité du dossier Hank Skinner, qui devrait être exécuté demain : n'ayons pas peur de le dire, ce n'est pas une exécution mais un assassinat politique en bonne et due forme. C'est tout de même incroyable : Hank Skinner est accusé de l'assassinat de Twila Busby et ses deux enfants sans que la moindre trace ADN ne soit venue accréditer ce crime. Pire encore : Twila Busby a passé la soirée en compagnie de Robert Donnell, l'oncle de Twila, qui l'avait deux fois abusée par le passé, lui faisait des avances ce soir-là, et avait déjà été condamné pour viol sur une jeune fille. Or, un témoignage direct informe qu'il lui avait fait des avances ce soir-là et que Twila le craignait. De plus, Twila a été retrouvée corsage baissé et braguette ouverte sans qu'aucune expertise n'ait été faite. Notre justice a des défauts, mais jamais elle n'aurait laissé passer de tels indices sans examen sérieux.

Hank Watkins Skinner est de longue date, bien avant son arrestation, un militant des droits de l'homme et des prisonniers. Il gênait depuis trop longtemps. Son exécution programmée est un assassinat politique. Ce soir-là, il avait consommé un cocktail d'alcool et de Xanax qui l'avait laissé à 90% léthargique : il ne pouvait pas avoir frappé avec  force qui que ce soit (Twila a été retrouvée avec le crâne fracturé).

Par ailleurs, un ami de Twila, Ronnie Campbell, a téléphoné ce soir-là chez Twila, et il a entendu, au téléphone, une voix d'homme, autre que celle de Hank Skinner. Il a demandé à parler à Twila, mais c'est Scooter, l'aîné des deux enfants, qui a répondu, d'une voix apeurée, qu'elle était en conversation avec "quelqu'un". Ronnie est sûr d'avoir entendu Twila hurler dans la pièce.

La justice américaine, elle me rappelle bien les manuels d'inquisition du moyen-âge : dans l'un des plus fameux d'entre eux, le Manteau des Sorcières, l'inquisiteur rédacteur de l'ouvrage reconnaît explicitement qu'il y a certainement des innocents condamnés dans les procès en sorcellerie, mais, qu'au final, ce qui compte, c'est de frapper l'imagination du bon peuple.

Je ne sais pas quoi faire pour Hank Skinner : en France, nous avions une grâce présidentielle, en Amérique, la justice est..."indépendante"... Tu parles d'une indépendance...Il faudrait aussi préciser que Hank Watkins Skinner luttait contre les mauvais traitements infligés aux prisonniers par le shérif local, celui-là même qui l'a arrêté...

Quelques précisions supplémentaires chez Bug Brother, qui a lu, tout comme moi, le dossier.

Le Texas a fourni vraiment à l'humanité ce qu'elle compte de pire : après Daboliou, des exécutions à tire-larigot sans contrôle, sur la foi de témoignages faisandés, et de préférence contre des gêneurs ou des individus sans défense.

Bref, il faut lire le dossier et se faire une idée, mais une nouvelle fois, je maintiens que cette exécution a une claire allure d'assassinat politique dans la grande tradition des procès de la Guépéou au milieu des années 30.

Moi, je suis tout de même très étonné de trouver l'Amérique au 18ème rang des démocraties complètes du classement de The Economist, avec une justice de cette teneur. En France, on n'en est peut-être qu'au 24ème rang, mais on n'en est pas encore à exécuter les opposants politiques.

J'avoue que je suis un peu rageur, parce que je ne sais pas ce que je pourrais faire d'efficace pour alerter l'opinion publique américaine. Peut-être que Fred, qui a fait de la démocratie sans frontières le coeur de son blogue, et que je sais fin angliciste, pourrait dans l'urgence écrire un article en anglais, que nous pourrions alors tenter de propager sur la blogosphère et la twittosphère américaines ?

Ah, peut-être que Robert Ménard pourrait faire quelque chose ? Là, c'est clair, c'est pas Dutroux...

Le vrai bilan des Régionales

Instructifs et très pertinents, les graphiques et les tableaux trouvés sur le portail elunet. Ils permettent de se faire une idée bien plus précise de la situation exacte des forces en présence, et surtout, des pertes et des gains depuis 2004.

En 2004, le Parti communiste et la gauche rassemblée (hors écologistes) disposaient de 905 élus. En 2010, ils n'en ont plus que 854. Si le PS et ses alliés sont en progression avec 754 sièges contre 714, le Front de Gauche qui obtient 102 élus est loin de 191 élus du Parti Communiste. Les Verts réalisent un jackpot en passant de 159 à 263 élus : ce sont eux les grands gagnants de cette élection. Si l'on enlève les 66 élus du Nouveau Centre qui sont des successeurs de l'UDF, l'UMP obtient, avec ses alliés, 394 élus : elle est donc en progression ! Le Front national, quant à lui passe de 156 à 118 élus. Il a prouvé qu'il existait encore, mais il est en repli.

Hélas et mille fois hélas, la nouvelle donne, c'est que le MoDem, la composante de gauche de l'ex-UDF s'effondre, en passant de 69 à 10 élus, dans le temps où le Nouveau Centre, lui, obtient 66 élus contre 55 en 2004. In fine, si l'on additionne les scores de l'un et de l'autre, on obtient 76 élus contre 124 pour l'UDF entre 2010 et 2004. Voilà où le bât blesse, dirais-je.

En somme, les perdants de cette élection sont la gauche extrême, la droite extrême et le Centre. En revanche, en considérant les résultats du point de vue du nombre de voix, seuls les Verts gagnent des électeurs, alors que toutes les autres formations en perdent...

Un dernière remarque sur la majorité présidentielle : avec 460 sièges en 2010 contre 480 en 2004, la perte n'est pas trop sèche. Toutefois, si l'on considère qu'elle a récupéré une partie des sièges de l'extrême-droite, on mesure mieux, alors, combien elle a perdu au centre...

 

Sur le tas de fumier de Job, ils sont deux maintenant...

Tiens tiens, l'éviction de Xavier Darcos m'a ramené deux années et demie en arrière, presque trois : le nouvel évincé, futur déçu du Sarkozysme, écrivait alors un billet apitoyé sur le sort de François Bayrou, seul sur son tas de fumier, comme Job. Pas de chance, le billet a disparu, depuis (sale manie) ; soyons honnête, depuis cette époque, c'est sûr qu'il y a moins de monde sur le tas de fumier de Bayrou.

Mais, considérons celui de Xavier Darcos qui a perdu tous ses mandats, il ne va va y avoir, à mon avis, plus grand monde dessus, d'ici peu. On a bien essayé, du côté de l'Élysée, essayé de lui refiler le bâton merdeux du Ministère de l'Immigration, mais, ça personne n'en veut plus, même pas le Diable venu tenter notre bon périgourdin.

Je ne suis pas certain que ce soit très malin de virer Darcos. Certes, l'homme tend à faire passer sa carrière politique avant ses convictions, ce que je juge désagréable et peu estimable, mais quand il exprime des idées, primo, elles sont authentiquement de droite, et secondo, elles sont intéressantes. Mauvaise pioche : si Darcos a fait un score faible, c'est surtout qu'il a trouvé en travers de sa route une centre véritablement indépendant, pas compromis dans des parties de risette avec la gauche, et un bilan gouvernemental et présidentiel désastreux. Il a donc bon dos, la victoire de Rousset, en Aquitaine, n'est pas si large que cela.

Tiens, une méditation pour Darcos : le livre de Job, finalement, pose la question de savoir si l'infortune est toujours les fruit d'une punition divine. La Bible n'est pas la seule à aborder le problème, je crois qu'il a plus que largement inspiré un Euripide dans ses tragédies. De quoi donner matière à réflexions à l'agrégé de lettres classiques qu'est Xavier Darcos...

Une petite et dernière remarque, tout de même : dans la tradition biblique juive, c'est un des trois conseillers que Pharaon consulte à propos de la multiplication des enfants hébreux. Or, quand Pharaon envisage de les passer par les armes, Job, bien que d'avis contraire, demeure silencieux. Les Juifs en ont conclu que c'était ce silence qui était à l'origine de son châtiment...

Sans doute une autre petite leçon à méditer pour Darcos, qui pourra ainsi reconsidérer les deux années passées sous l'égide de Nicolas Sarkozy...

Ils vont me lâcher la grappe, oui ?!

Je suis d'humeur conciliante, ces derniers temps, mais là, je commence à en avoir un peu ras-le-bol : est-ce que les "déçus" (les jeunes déçus, tiens dirait mon H16) du Modem vont me lâcher la grappe, bordel de m... avec leurs courriels à la c... que je reçois dans ma BAL sans avoir rien demandé. Les mecs, ils sont incapables de s'investir dans un projet positif, alors ils ne rêvent que de clash et de grand soir démocrate. On dirait des militants du NPA en furie, sauf qu'au NPA, ils sont autrement plus disciplinés.

Déjà, ça m'énerve que ce genre d'olibrius disposent d'un fichier d'adhérents et l'utilisent à leur gré sans déclaration à la CNIL ni avis des interessés. Ça commence juste à bien faire. Je vais finir par les signaler comme SPAM à l'autorité ad hoc.

Putain, mais lâchez-moi, merde, lâchez-nous, foutez-nous la paix, allez emmerder les Verts, les Socialistes, l'UMP, pourquoi pas, mais lâchez-moi la grappe !!! Faites quelque chose de votre existence, je ne sais pas moi : créez votre parti, les mecs, tout ce que vous voulez, mais lâchez l'affaire, nom de Dieu. Vous êtes grands, non ? Vous devez être capables d'investir votre temps autrement : bon sang, il y a plein de causes pour lesquelles combattre, des gens qui sont emprisonnés, d'autres qui meurent de faim, des journalistes en danger, des pauvres gens au chômage dans les régions, et non, les mecs (et les nanas) leur seule préoccupation c'est de créer mille sectes au sein du MoDem, de faire de quatre militants trois partis, d'ouvrir le grand procès de Bayrou ou d'autres. Les mecs (et les nanas) ils sont une centaine, et ils font de l'agit-propre comme mille, s'imaginant parler au nom du Tiers-peuple (démocrate de préférence). On nous inonde de blogues, de micro-groupes de rénovations diverses et variées, d'appels, de pages de fan, de groupes facebook et en plus de mails.

Lâchez-moi la grappe, nom de Dieu, lâchez ma BAL, lâchez ma page facebook, et grandissez, les gens !

Ras le bol !

Retroussons les manches...

Bon, les régionales sont enfin terminées. Ouf. Bravo à Jean Lassalle qui a donné un exemple de ce qu'offre un positionnement vraiment indépendant et pas à la remarque de la gauche et des écologistes. Ségolène Royal n'est pas une candidate démocrate, mais je la félicite aussi pour son score. J'étais partisan, je le rappelle, d'une alliance de premier tour avec elle. Dommage, in fine, que ce soit cet opportuniste d'Alexis Blanc qui représente finalement le centre dans sa majorité, alors que c'eût pu être de véritables centristes. Je ne connais pas les deux autres militants débauchés et je ne vois pas donc ce que je pourrais en dire.

Je l'ai écrit en milieu de semaine, c'est l'absence de clivages forts dans nos propositions qui fait notre principale faiblesse. "Démocrate", "humaniste", cela ne veut rien dire, tout le monde peut s'en réclamer. Cela peut à la rigueur agiter quelques intellectuels, mais c'est tout. Le MoDem a une opportunité s'il s'engouffre dans les créneaux que les autres partis n'osent pas exploiter.

Cela suppose de l'audace et du courage. Je prends trois exemples :

- plutôt que d'enfourcher le discours anti-capitaliste et anti-libéral de tous les partis, UMP compris, le MoDem gagnerait à revendiquer à voix haute un authentique social-libéralisme. Or, il n'ose plus même prononcer ce mot alors que l'UDF faisait d'un libéralisme modéré et pragmatique l'une des pierres angulaires de son action politique. Le social-libéralisme ne doit pas se limiter à la revendication de luttes sociales, sur le modèle de la gauche, mais bien d'une vision libérale et équitable de l'économie (défense d'une véritable concurrence libre et non-faussée, à travers, par exemple, le droit à une information claire pour les consommateurs).

- Peu osent associer les mots profit, capitalisme, industrie et l'adjectif vert : quelle crainte agite le MoDem ? Plutôt que de mettre en avant le bien vivre, le seul environnement, développons un authentique programme industriel à forte composante verte. De ce point de vue, Vivre Autrement, le livre de Corinne Lepage, a ouvert des perspectives intéressantes.

- et l'éducation ? quel retrait sur l'insipide programme du livret orange, par rapport aux vues de Bayrou pendant les présidentielles ! n'ayons pas peur de revendiquer dans l'école publique, seule perspective d'élévation sociale pour ceux qui n'ont que l'école pour l'espérer. Faisons voler en éclats le collège unique, et n"hésitons pas à reprendre des propositions entières de contestataires comme Brighelli. Ceci n'est pas contradictoire avec l'idée de promouvoir à titre expérimental, des pédagogies originales comme celle de Maria Montessori, par exemple. Et puis tiens, par exemple, maintenant que je peux dire ce que j'en pense, plutôt que de placer en tête de liste le peu fiable Azouz Begag qui n'a cessé de chanter les louanges de Queyranne, quel dommage de ne pas l'avoir proposé à Brighelli et avoir ainsi heurté de front Meirieu. Au moins, le cocktail aurait été explosif et l'on aurait entendu parler de nous. Je suis certain que Brighelli aurait attiré bien plus d'électeurs que Begag.

Si des militants MoDem, fidèles à Bayrou, se retrouvent dans ces perspectives, ils sont cordialement invités à rejoindre le cercle de réflexion que je mets en place dès aujourd'hui, auquel j'ai donné le doux nom de Fondation (soyons honnête, je l'emprunte à la Fondation d'Isaac Asimov :-) ). Il existe bien sûr d'autres espaces de débats au sein du MoDem, et chacun est libre de le rejoindre. Tôt ou tard les idées qui émergeront de ces cénacles se confronteront, pour le meilleur du MoDem. Mais maintenant, il faut travailler, et en finir avec les incantations, les accusations, les objurgations, les procès en sorcellerie et compagnie.

Pour ceux qui sont honnêtement et sincèrement intéressés, j'ai l'intention de proposer une réécriture du livret orange. Il suffit qu'ils se signalent en commentaires et je relèverai leur adresse électronique.

J'envisage de travailler ensemble sur un GoogleDocs, ou sur un forum (du type Démos), ou encore par un google-groups, et, pourquoi pas, en 3D sur Second Life ou Open Sim.

Score de Jean Lassalle en Aquitaine

Sont lents du bulbe, les blogueurs MoDem, ce soir : bon, je ne voulais pas bloguer, mais comme y'a que moi pour faire le boulot...

D'après les premières estimations, Jean Lassalle obtiendrait 13.52% au second tour, mais après 60% des votes dépouillés. Une estimation plus ancienne le donnait à 15% .Pas mal du tout dans un contexte aussui défavorable au MoDem. Bravo, Jean. Une autre plus récente, parle de près de16 %. Entre 13 et 16, quoi...

Maintenant que les régionales sont terminées, on va pouvoir enfin dresser un bilan, voir ce qui ne va pas, et essayer de préparer un avenir plus serein.

Née sous X avec un père biologique...

La presse s'est fait l'écho d'un fait complexe : Julien Charnolé est le père d'une petite fille née de son ancienne compagne ; or cette dernière, à la naissance du bébé, avait affirmé à ce dernier que l'enfant était le fruit d'un viol ; une histoire horrible, in fine. Sauf que des tests ADN ont prouvé que Julien Charnolé était bien le père biologique de l'enfant. Là où la chose se complique, c'est que la petite, entre temps, a été adoptée par une famille.

Julien Charnolé qui ignorait sa filiation avec la petite veut désormais la récupérer. J'ai un avis sur le sujet, et il pourra paraître assez dur, mais, je le défendrai âprement.

Tout d'abord, je rappelle que l'innovation majeure qu'avait apporté la Révolution française, dans le domaine du droit de la paternité, c'est de déclarer que le père d'un enfant n'était plus celui qui l'avait mis au monde, mais celui qui s'en occupait et l'élevait. Notre droit est inspiré de ce chapitre résolument révolutionnaire de notre histoire.

En ce qui concerne cette petite fille, elle est désormais dans une famille qui la considère comme leur enfant et l'a accueillie sans poser de questions ni émettre d'objections. Que serait-elle advenue d'elle sans cette famille ? Le père biologique a, me semble-t-il, bien laissé, à ce que je comprends, cette enfant et sa mère dans des circonstances très difficiles puisque cette dernière croyait cette enfant issue d'un viol, et, en tout cas, avait été victime d'un criminel. Il eût alors été pertinent d'au moins s'occuper de la jeune femme. En ce qui concerne l'enfant, je ne saurai jeter la pierre à Julien Charnolé, mais sa décision de ne pas la reconnaître alors signifie qu'il fait primer la filiation par le sang à la filiation par la reconnaisse. Dans ces conditions, la famille adoptante est plus proche de l'esprit de la loi, d'une part, et, d'autre part, paraît davantage prête à accepter l'enfant avec son histoire.

Le législateur a donc eu, à mes yeux, raison de donner la primeur à la famille adoptante, d'autant que l'enfant est désormais âgée de 3 ans et qu'un changement de foyer constituerait une brisure. Ce que je dis est dur pour Julien Charnolé, et je pense que la famille adoptante n'a pas intérêt à rompre le lien avec le père biologique, car un jour, la petite se posera des questions sur son origine, et elle pourrait vivre très mal que son père biologique ait cherché en vain à la récupérer.

Il faut à mon avis considérer la situation exacte de Julien Charnolé : si c'est un individu équilibré, qu'il est sérieux dans la volonté de prendre en charge sa fille biologique, il pourrait participer financièrement, pour commencer, à son éducation, et puis, si les psychologues spécialisés dans l'enfance et le législateur l'estiment non-dommageable pour l'enfant, passer des week-ends et des vacances avec son géniteur. Je suis toutefois réservé sur ce dernier point, me demandant si cela ne pourrait pas semer le chaos dans représentation du père de l'enfant. C'est une hypothèse que j'émets sous toutes réserves.

En tout cas, à mes yeux, les véritables liens, ce sont les liens du coeur, pas ceux du sang. Et ce sont les parents adoptifs qui ont tissé en premier ces liens-là. Ce sont donc eux les parents premiers de l'enfant, même s'il existe une filiation entre Julien Charnolé et la petite.

Back to the future

Tiens, Aymeric Pontier se demande ce que je ferai si je disposais d'une machine à remonter le temps. Déjà, je me garderai de me rendre dans le futur, si ce n'est pour me procurer trivialement les numéros gagnants du loto (je sais c'est gagne-petit, petit bourgeois et mesquin, mais je revendique toutes ces qualités, en plus de celle d'être droitier et capitaliste). Je laisserai donc tranquille le futur. En revanche, du côté du passé, éclaircir certains mystères de l'histoire me serait une tentation quasi-irrésistible. Je serais assez curieux de comprendre, par exemple, comment les Égyptiens et les Incas sont parvenus à dresser leurs pyramides : nul doute que j'irais discrètement faire un tour à l'aube de la fondation de Teotihuacan ou de la construction de la Pyramide de Cheops.

Je crois que je ne résisterais pas non plus à la tentation d'aller à la rencontre des deux individus les plus célèbres de l'histoire du monde, c'est à dire Jésus de Nazareth d'abord, et Mahomet, ensuite, pour les voir de mes yeux et parler avec eux si possible. Il y en a un que j'aurais également plaisir à rencontrer, c'est Homère. Par curiosité, un coup de levier supplémentaire, et hop, j'irais tapoter le museau d'un brontosaure. Ah, et ouis tant que j'y suis, un sculpteur de génie : Antonio Canova. Non seulement pour ses statues de jeunes déesses, mais surtout pour faire la connaissance de ses modèles, miam, miam, miam :-)

Autre curiosité insatiable : il n'existe plus qu'une seule race humaine, l'homo sapiens sapiens. J'aurais été curieux de connaître quelques Néanderthal.

En fait, je pense que j'aurais vite fait de mettre en panne cette machine à force de l'utiliser...Maintenant, si je devais rester bloqué sur une époque, comme l'imagine le Privilégié, je crois que je calerais le levier et le compte-tour temporel au 20 mars 2010, c'est à dire au moment où j'écris cette note. Pas d'époque meilleure que la mienne !

C'est une chaîne, alors évidemment, je vais taguer quelques blogueurs : Vincent, Isabelle, André, Criticus, Nicolas, un des Bills, Claudio Aurélien Véron, Thierry, Laurent , Françoise , Mirabelle et Lomig.

 

Accord Corée-UE, quid de l'industrie européenne ?

En sa qualité de membre de la commission du Commerce International du Parlement européen, Marielle de Sarnez est intervenue lors de l'échange de vues sur la proposition prévoyant les modalités d'application de la clause de sauvegarde telle que définie dans le cadre de l'accord de libre-échange UE-Corée.

Le texte prévoit que seuls un État ou la Commission peut décider d'enclencher une demande de mise en action de cette clause. Quand la clause est activée, le produit concerné peut se voir taxé avec des droits de douane. L’accord comprend une clause de sauvegarde bilatérale qui prévoit la possibilité de rétablir le taux NPF lorsque, en raison de la libéralisation des échanges, des marchandises sont importées dans des quantités tellement accrues, en termes absolus ou par rapport à la production intérieure, et à des conditions telles qu’elles causent ou menacent de causer un préjudice grave au secteur industriel de l’Union produisant des marchandises similaires ou directement concurrentes. Pour que ces mesures soient opérationnelles, une telle clause de sauvegarde doit être intégrée au droit de l’Union européenne, d’autant plus qu’il convient de préciser les aspects procéduraux de l’institution de mesures de sauvegarde ainsi que les droits des parties intéressées, tels que le droit de la défense.

J'avais bien noté que Marielle avait intégré le groupe de travail de l'ADLE sur le Commerce International. Un certain nombre de problèmes n'ont pas échappé à sa sagacité, et elle a donc posé, en compagnie d'autres députés, particulièrement de l'ADLE, les questions qui dérangent...

L'Union européenne a paraphé l'accord de libre-échange Union européenne - Corée du Sud, qui aura des conséquences pour diverses industries. La Commission pourrait-elle dire quelles économies sont prévues pour nos exportateurs du fait de la réduction ou de l'élimination des droits de douane?

La Commission a-t-elle procédé à une évaluation d'impact concernant les conséquences du régime de ristourne de droits pour les différents secteurs, en particulier l'industrie automobile, qui seront concernés?

Quand la Commission compte-t-elle donner aux députés au Parlement européen un premier aperçu des résultats de cette évaluation d'impact?

L'accord de libre-échange fait état d'une clause de sauvegarde générale, en cas d'augmentation des importations originaires de la Corée du Sud. La Commission pourrait-elle expliquer comment cette clause sera activée?

L'accord prévoit un mécanisme de règlement des différends. Quels principes et quelles règles ont-ils été convenus et dans quels délais ce mécanisme sera-t-il mis en place? Des dispositions spécifiques sont-elles prévues pour le règlement des différends entre investisseurs et États?

Les règles concernant les ristournes de droits contiennent une clause de sauvegarde qui permet leur suspension sur la base de certains critères. Comment la Commission entend-elle recueillir les données nécessaires pour faire éventuellement jouer cette clause?

Comment la Commission entend-elle démontrer une augmentation de 10% des biens importés sur le marché sud-coréen?

La Commission peut-elle expliquer ce que seront les implications du protocole sur la coopération culturelle et quelles seront ses conséquences pour le secteur culturel européen?

Peut-elle également donner des explications concernant les dispositions relatives aux règles d'origine et aux prix d'entrée ainsi que leurs conséquences?

La Commission envisage-t-elle de proposer au Conseil l'application provisoire de l'accord avant son entrée en vigueur officielle?

Comment envisage-t-elle d'associer le Parlement à cet égard?

La Commission proposerait-elle l'application provisoire de l'accord avant même l'entrée en vigueur du règlement relatif aux clauses de sauvegarde?

La Commission peut-elle expliquer de quelle manière il est tenu compte de l'acquis communautaire dans le chapitre relatif à la propriété intellectuelle?

La Commission peut-elle décrire les conséquences pour l'emploi dans les différents secteurs concernés par l'accord?

La Commission envisage-t-elle l'application de mesures et de politique de rééquilibrage pour les secteurs qui sont le plus touchés par l'accord de libre-échange avec la Corée du Sud?

Dans l'affirmative, sous quelle forme seraient-elles mises en oeuvre?

Quelles sauvegardes l'accord de libre-échange contient-il concernant les droits environnementaux et syndicaux?

Marielle de Sarnez a conclu ainsi

« il faut analyser cet accord majeur au regard du Traité de Lisbonne mais il faut davantage encore l'analyser au regard de la crise économique que nous vivons en Europe Nous vivons une destruction d'emplois, nous vivons une remise en cause de nos propres industries sur nos propres territoires {...}. Je demande que ce soit aussi à l'aune de la situation économique qui n'est pas bonne et des perspectives de situation économiques qui ne sont vraiment pas bonnes que nous puissions analyser profondément cet accord.»