Née sous X avec un père biologique...

La presse s'est fait l'écho d'un fait complexe : Julien Charnolé est le père d'une petite fille née de son ancienne compagne ; or cette dernière, à la naissance du bébé, avait affirmé à ce dernier que l'enfant était le fruit d'un viol ; une histoire horrible, in fine. Sauf que des tests ADN ont prouvé que Julien Charnolé était bien le père biologique de l'enfant. Là où la chose se complique, c'est que la petite, entre temps, a été adoptée par une famille.

Julien Charnolé qui ignorait sa filiation avec la petite veut désormais la récupérer. J'ai un avis sur le sujet, et il pourra paraître assez dur, mais, je le défendrai âprement.

Tout d'abord, je rappelle que l'innovation majeure qu'avait apporté la Révolution française, dans le domaine du droit de la paternité, c'est de déclarer que le père d'un enfant n'était plus celui qui l'avait mis au monde, mais celui qui s'en occupait et l'élevait. Notre droit est inspiré de ce chapitre résolument révolutionnaire de notre histoire.

En ce qui concerne cette petite fille, elle est désormais dans une famille qui la considère comme leur enfant et l'a accueillie sans poser de questions ni émettre d'objections. Que serait-elle advenue d'elle sans cette famille ? Le père biologique a, me semble-t-il, bien laissé, à ce que je comprends, cette enfant et sa mère dans des circonstances très difficiles puisque cette dernière croyait cette enfant issue d'un viol, et, en tout cas, avait été victime d'un criminel. Il eût alors été pertinent d'au moins s'occuper de la jeune femme. En ce qui concerne l'enfant, je ne saurai jeter la pierre à Julien Charnolé, mais sa décision de ne pas la reconnaître alors signifie qu'il fait primer la filiation par le sang à la filiation par la reconnaisse. Dans ces conditions, la famille adoptante est plus proche de l'esprit de la loi, d'une part, et, d'autre part, paraît davantage prête à accepter l'enfant avec son histoire.

Le législateur a donc eu, à mes yeux, raison de donner la primeur à la famille adoptante, d'autant que l'enfant est désormais âgée de 3 ans et qu'un changement de foyer constituerait une brisure. Ce que je dis est dur pour Julien Charnolé, et je pense que la famille adoptante n'a pas intérêt à rompre le lien avec le père biologique, car un jour, la petite se posera des questions sur son origine, et elle pourrait vivre très mal que son père biologique ait cherché en vain à la récupérer.

Il faut à mon avis considérer la situation exacte de Julien Charnolé : si c'est un individu équilibré, qu'il est sérieux dans la volonté de prendre en charge sa fille biologique, il pourrait participer financièrement, pour commencer, à son éducation, et puis, si les psychologues spécialisés dans l'enfance et le législateur l'estiment non-dommageable pour l'enfant, passer des week-ends et des vacances avec son géniteur. Je suis toutefois réservé sur ce dernier point, me demandant si cela ne pourrait pas semer le chaos dans représentation du père de l'enfant. C'est une hypothèse que j'émets sous toutes réserves.

En tout cas, à mes yeux, les véritables liens, ce sont les liens du coeur, pas ceux du sang. Et ce sont les parents adoptifs qui ont tissé en premier ces liens-là. Ce sont donc eux les parents premiers de l'enfant, même s'il existe une filiation entre Julien Charnolé et la petite.

Bébé né sous X, est-ce encore son enfant ?

Si le statut de l'embryon est complexe, celui de l'enfant ne l'est pas moins dès lors qu'on essaie d'établir sa filiation et les droits afférents. C'est en la circonstance une situation fort atypique qui a attiré mon attention : il s'agit d'un bébé né sous X dont les grand-parents ont réussi à retrouver la trace et qu'ils veulent adopter. L'enfant, une petite fille, est née au mois de juin 2009. Pour des motifs assez obscurs, la mère a décidé de l'abandonner. Or, ce qui m'étonne dans cette histoire, c'est que la mère parle de l'enfant en l'appelant "ma petite" et demande aux grand-parents de ne pas se mêler de l'avenir de "sa" fille. Il me semble, dès lors qu'on abandonne un enfant, qu'on abandonne avec tout droit de regard sur sa vie. Enfin, je m'exprime mal : on peut se soucier que l'enfant qu'on abandonne soit heureux, bien sûr, mais ce souci, c'est avant l'abandon qu'il doit se manifester. Après, ce n'est plus la mère (ou le père biologique) qui a dernier mot, mais les tuteurs et bien sûr l'État.

Je ne sais pas pourquoi cette petite fille a été abandonnée, et je me garderais bien de condamner ni de juger sa génitrice. Il y peut-être (sans doute ?) derrière cet abandon, un drame cachée dont j'ignore tout.

Ce n'est pas simple, à témoin, l'histoire du petit Constantin, pour lequel, entre le sang et le coeur, le tribunal a tranché en faveur du coeur. Nous sommes dans quelque chose de complexe, qui touche aussi au droit des grand-parents, quasiment méconnu en France. En France, depuis la Révolution, c'est la reconnaissance en droit qui fait loi, et non le sang. J'ai eu connaissance, récemment, d'un père qui avait appris après quelques années qu'il avait eu une fille, qui a cherché à la récupérer, mais qui n'a pu faire valoir son bon droit.

Ce que me dit ma raison, c'est que dans de telles affaires, c'est la logique du droit et de la reconnaissance qui doivent primer, pas celle du sang. Mais si j'apprenais, par extraordinaire, que j'avais eu une fille ou un fils à mon insu, j'essaierais certainement de le récupérer par tous les moyens possibles et imaginables, fût-ce envers et contre la loi.

Évidemment, sur un sujet aussi sensible, il convient aussi de se demander quel est l'intérêt de l'enfant. Il me semble toutefois, que le droit des grand-parents devrait être dissocié de celui des parents génétiques, et qu'il ne devrait pas être engagé par les décisions de ces derniers. Autrement dit, si je ne suis pas sûr qu'il convienne que ces grand-parents récupèrent l'enfant, en revanche, je suis certain qu'ils ont le droit de la voir et de l'accueillir comme des grands-parents habituels le feraient. Voilà mon sentiment, et voilà le modus vivendi minimal, en l'absence d'autres éléments, que je serais porté à proposer. D'ailleurs, depuis le 5 mars 2007, la loi dit clairement : « l’enfant a le droit d’entretenir des relations personnelles avec ses ascendants ».