MoDem, article RSA

Voilà un article difficile à traiter, car il ne figurait pas explicitement dans le programme présidentiel de François Bayrou et il n'a pas été abordé dans les commissions Europe. Toutefois, Bayrou en évoquait le principe dans l'article minimas sociaux. C'est ce qu'il appelait l'Activité Universelle. J'ai pu également retrouver une réaction de François Bayrou sur le site bayrou.fr et une autre sur le Point qui évoquait ses prises de position lors de l'Université d'été du MEDEF en août 2008. Je me lance donc dans une synthèse de ce qu'il a pu dire. Je n'ai pas trouvé de réactions d'autres personnalités du MoDem. Rien non plus dans les travaux des commissions.

Le MoDem juge justifié de substituer un mécanisme d'aider au retour vers le travail à une allocation sans contrepartie. Ainsi, le RSA a bien vocation à remplacer le RMI.

L’activité universelle

La société n’est pas quitte avec une femme, un homme, une famille, lorsqu’on lui donne une allocation. Innombrables parmi les RMIstes, par exemple, sont ceux qui ont une formation, une compétence, sportive, informatique, une passion, un talent, un don, une capacité. Tout revenu minimum garanti doit donner lieu à une activité dans la société (sauf en cas d’incapacité), et cette activité doit donner lieu à un revenu complémentaire. Tout le monde y gagne : les enfants à la sortie des écoles, les associations qui manquent de bénévoles, les clubs qui ont besoin d’animateurs, les forêts qui flambent faute de débroussaillage, les personnes qui ont des difficultés à se déplacer dans les aéroports et les gares …

Il faudra encadrer, encourager, former : ce sera une immense mobilisation civique ; bien des jeunes retraités pourront trouver là, à temps partiel, un accomplissement.

Le problème, c'est le financement de ce projet. Un redéploiement de la prime pour l'emploi pénaliserait les plus pauvres puisque cette prime était versée aux salariés les plus modestes. Une surtaxe sur les revenus du patrimoine et sur les placements toucherait les petits épargnants, c'est à dire les classes moyennes.

«Qui va payer? On dit que c'est un impôt sur le capital et c'est faux. C'est un impôt sur les épargnants, ce sont eux qui vont payer. De même que ceux qui ont une petite assurance-vie, ceux qui ont acheté un appartement pour le louer. Et au bout du compte, ce sont les locataires qui payeront. » (Bayrou, Université d'été du MEDEF  en août 2008)

En réalité, une taxe sur les locations et les placements n'est pas totalement exclue par le MoDem à condition qu'elle soit juste. Le RSA ne doit pas être exclu du bouclier fiscal.

«C'est évident que si l'on crée cette taxe sur l'épargne - c'est le contraire des engagements pris -, au moins faut-il qu'elle soit juste et qu'elle touche tout le monde, spécialement les plus fortunés. Normalement, un impôt juste, c'est un impôt qui fait participer tout le monde à la mesure de ses possibilités.
Je ne comprends même pas ce qui, dans l'esprit du gouvernement, peut les amener à faire ça. Ils ne se rendent pas compte que c'est une terrible injustice.»

«Avec le RSA, je trouve qu'on s'approche beaucoup d'une usine à gaz ; ça devient terriblement compliqué. L'idée de départ du RSA était juste et simple : pour éviter que quelqu'un touchant le RMI et reprenant un emploi, y perde, on lui donnait une allocation compensatrice. Il y a 1 million de personnes au RMI. Et on dit que le RSA concernerait 4 millions de personnes.
Dans le fond, si l'idée est juste et maintenue, je voterai le RSA, mais je ne donnerai pas ma voix à un financement qui ciblerait les classes moyennes et exonèrerait les plus fortunés. C'est niet ! C'est inacceptable.» (Bayrou sur RMC le 08 septembre 2009)

Le MoDem envisage en fait le RSA dans une problématique plus large : les minimas sociaux.

Une allocation unique par points

« Notre système de minima sociaux est incompréhensible. Même les assistantes sociales, quelquefois, doivent se poser des questions !

Et ce système est décourageant. Dans nombre de cas, si vous sortez du minimum social pour entrer au travail, vous y perdez beaucoup, singulièrement si vous êtes une jeune femme seule qui élève un ou plusieurs enfants. Vous y perdez des aides complémentaires attachées à ces minima sociaux, et vous devez faire face à la garde des enfants, au transport…

Si on passe de l'inactivité à l'activité, on doit y gagner !

Je propose donc l'unification des minima sociaux en une allocation unique, par points (par exemple, être en situation de femme seule avec enfants donnerait tant de points), conciliable un certain temps avec un salaire, de manière dégressive.

Bayrou avait évoqué plusieurs pistes pour financer les minimas sociaux :

Je voudrais que l’on étudie l’idée d’une « cotisation sociale universelle », fondée pour l’entreprise sur la valeur ajoutée. Ainsi, tout le monde assume, la valeur ajoutée est identiquement traitée qu’elle soit ou non dépendante du travail. On pourrait même imaginer un avantage pour qui crée de l’emploi, par rapport à qui n’en crée pas. Le contraire exact de la situation actuelle.

Et je voudrais même que l’on étudie au moins pour en avoir le cœur net, l’idée d’une « contribution Tobin sociale » qui serait le prélèvement direct d’une fraction extrêmement faible, de l’ordre d’un millième, ou d’une fraction de millième, des sommes qui circulent dans les échanges bancaires.

Dans un pays comme le nôtre, les échanges bancaires représentent des sommes en circulation considérables, de l’ordre de 70 fois le PIB, 120 000 milliards d’Euros.

Je n’ignore pas qu’une grande part de ces sommes représentent des compensations entre grands comptes. Mais même si l’on ne retient que les échanges réels, qui servent à rémunérer, à acheter et à vendre, ce sont des montants considérables qui sont en jeu.

Dans les débats agités qu’une telle idée ne manquera pas de provoquer (c’est fait pour cela) certains diront sans aucun doute qu’un millième sur l’argent, cela risque de le faire fuir.

Puis-je objecter à l’avance que si l’on s’émeut d’un millième sur l’argent, on devrait s’émouvoir à due proportion d’une charge sept cent fois plus importante sur le travail ! (Bayrou, Université d'été des jeunes UDF, 30 août 2005)

Lors de ce même colloque, Bayrou avait également évoqué la piste de la TVA sociale sans toutefois estimer qu'elle suffisait à garantir un transfert suffisant pour les minimas sociaux. Après avoir hésité sur ce sujet entre les avis de Jean Arthuis et Jean Peyrelevade, en opposition sur cette issue, le MoDem a fini par rejeter le principe de la TVA sociale. Jean Arthuis a, depuis, quitté le MoDem.

 

Connectons le MoDem !

Comme je venais de faire un petit détour à Tours, j'ai pu prendre connaissance des dernières décisions du Conseil National du MoDem. Comme je l'ai déjà écrit il y a peu le Shadow Cabinet a mon aval. Je l'ai suggéré en mars 2008, et il se trouve qu'à cette époque, j'en avais discuté avec Marielle et qu'elle était très favorable à ce type d'organisation. Elle souhaitait d'ailleurs mettre en place des porte-paroles à Paris sur ce modèle-là. Si nous mettons en place un tel groupe, nous aurions tout intérêt à associer Caroline Ollivro, chef de file du MoDem à Rennes, à notre réflexion, puisqu'elle a mis en place une structure de ce type dans la capitale de la Bretagne.

Les Lib-Dems en Angleterre usent d'un tel procédé depuis longtemps. Comme on le dit souvent, il est à notre avantage d'importer les bonnes pratiques.

Les points 6 et 7 du compte-rendu m'intéressent également. Les Européennes ont laissé entrevoir que les citoyens de renseignaient de plus en plus sur la Toile pour affiner leurs votes. S'il faut saluer la naissance du site lesdemocrates.fr, il n'en faut pas moins se leurrer. Notre présence sur la Toile s'amenuise progressivement, et nous avons de moins en moins de relais d'opinion.

S'il y a un groupe de coordination sur les stratégies numériques, je me porte candidat pour y participer. Et une fois que Christophe aura pris du repos et aura retrouvé sa placidité habituelle, il me paraît tout désigné pour en être le coordinateur principal étant donné son expérience dans ce domaine. La logique commanderait également de travailler avec Nicolas Voisin, l'architecte principal des democrates.fr, qui monte en puissance progressivement, de même que les adhérents MoDem qui assurent une veille continue et en font une synthèse chaque semaine, et enfin, Antonin Moulart qui est à l'origine du fameux widget box MoDem. D'autres me paraissent bien sûr légitimes, mais voilà mes recommandations, à titre personnel. Évidemment, si Quitterie Delmas décidait de revenir vers nous après son temps de réflexion, elle aurait à l'évidence toute sa place dans un tel groupe. Ah, et j'allais l'oublier : Luc Mandret, bien sûr, a vocation à participer à ce groupe.

J'ai vu enfin que François Bayrou appelait à un grand Congrès Programmatique. Bonne idée. Mais cela suppose d'avoir mis en ordre ce que nous proposons déjà auparavant. Et de ne pas se cantonner à des généralités philosophiques, mais de prendre position clairement y compris sur les sujets qui fâchent. Voilà qui légitime, en tout cas, le travail de compilation que j'entreprends sur le programme du MoDem.

Ah, un dernier point : je déplorais récemment l'absence de relai sur la Toile et chez les Conseillers des décisions prises en CN, mais cette fois, je crois que tout le monde a mis la main à la pâte :-)

Le parlement du MoDem

Dimanche, un conseil national du MoDem devrait avoir lieu. Le MoDem dispose de plusieurs instances pour définir sa ligne politique. Il y a d'abord le Congrès, en fait les adhérents : une sorte d'assemblée générale, comme dans une association, en somme. Le Congrès élit le Président du Mouvement Démocrate.

Il y a ensuite la Conférence Nationale, qui est une sorte de Congrès restreint constituée d'élus à raison d'un élu pour ving adhérents. C'est elle qui approuve ou non la ligne générale du Mouvement Démocrate. Elle est en principe réunie une fois par an, et en théorie, c'est à dire quand l'agenda électoral le permet, une année avant une élection. Si elle ne peut le faire, c'est le Conseil National qui prend le relais.

Le Conseil National est en quelque sorte le Parlement du Mouvement Démocrate. C'est lui qui propose à la Conférence Générale la ligne générale du MoDem. Dix adhérents peuvent saisir le Conseil National sur tout sujet intéressant la vie politique. Il exprime par la voix de son Président ou d'un membre désigné les positions du Mouvement Démocrate.

On peut dire que ce sont ses dysfonctionnements qui provoquent pas mal de remous, au sein du MoDem. Par exemple, les Promoteurs estiment que les décisions prises en Conseil National ne sont pas suivies d'effet.

A vrai dire,le MoDem a du gérer dans l'urgence sa naissance, le vote de ses statuts et trois élections successives, parfois dans un joyeux foutoir. A cela s'ajoute des effectifs devenus squelettiques au siège faute d'élus. La moindre faille dans l'organisation a pu dans ces conditions prendre des proportions importantes.

Il n'existe aucune liste de nos Conseillers Nationaux. En fait, les adhérents, même intéressés par la vie de leur parti, comme moi, ne savent pas qui sont les Conseillers Nationaux. Il n'en existe aucune liste nominative publique. Personnellement, j'en connais quelques uns qui tiennent des blogs, mais cela doit représenter au mieux 15-20 conseillers.

En principe, ils sont constitués de 180 élus + les présidents des Départements (on dispose de la liste dans le livret d'accueil) + 60 représentants des élus locaux ou parlementaires élus par leurs pairs et enfin les membres du Bureau Exécutif National.

En fait, ceux que je connais le plus, ce sont ceux qui une fois élus se sont empressés de tirer à boulets rouges sur le MoDem. Sont-ils toujours conseillers nationaux, ceux-là ? Et s'ils n'ont pas réadhéré, ce qui serait bien le moins, ne serait-il pas légitime de procéder à des élections partielles pour les remplacer.

Il existe des compte-rendus des réunions du Conseil National, ce qui permet d'avoir un aperçu de ce qu'il s'y dit, mais les informations les plus croustillantes n'en sortent pas ou alors au compte-goutte et parfois si déformées qu'il est difficile d'en extraire la substantifique moëlle.

En tout cas, les  instances du MoDem mettent les bouchées doubles avant le prochain conseil national :  convocation accélérée de tous les conseils départementaux, tout récemment, et  mise en place d'une commission pour faire la synthèse des "ressentis" de campagne. Sur ce point, je m'étonne du récent commentaire de Christophe : la démarche des Promoteurs est certes légitime, mais en quoi le serait-elle davantage que d'autres remontées venues de tous les collèges départementaux de France ? Le Conseil national me paraît à moi aussi, le bon lieu pour débattre et prendre des décisions si elles s'imposent.

Comme pour le programme du MoDem, il y a sur ces conseils un travail de synthèse et de compilation à réaliser afin que l'on puisse comprendre clairement ce qu'il s'y dit et qu'il s'y vote. Je compte donc sur tous nos conseillers nationaux pour nous  faire le compte-rendu le plus exhaustif possible de celui du 04 juillet.

 

Au mois de juillet, sois guilleret !

Bon, bon, on arrive au mois de juillet, et, très franchement, je commence à fatiguer à traiter l'information au jour le jour. Donc, je ne garantis plus mon rythme habituel. Je pense même que je vais très sérieusement baisser du pied.

En revanche, je vais poursuivre mon grand oeuvre : la compilation du programme du MoDem. Ce n'est pas tout à fait un programme, au demeurant, mais les positions du MoDem sur les problématiques économiques, sociales, sociétales et juridiques.

J'ai déjà écrit l'article Agriculture, qui comprend plusieurs items, j'en prévois un autre sur l'Emploi et le Chômage. L'inconvénient, c'est que je ne trouve plus le livre de Peyrelevade dans la maison, et il est assez nécessaire sur pas mal de points.

J'essaierai certainement de traiter aussi le Transport, parce que je suis convaincu que ce sera une des problématiques majeures des Régionales, et parce que c'est l'un des noeuds de la révolution verte que j'appelle de mes voeux en France.

Ces articles seront la contribution de l'hérétique à la rédaction du programme du MoDem et seront en libre utilisation pour le Wiki des commissions démocrates. J'essaierai, éventuellement sur un wiki ad hoc, de préciser par une synthèse les vues des sympathisants,adhérents et militants telles qu'elles s'expriment, mais en les séparant du programme "officiel".

Possible que je présente la synthèse de quelques livres, mais on verra. Je ne dis pas que je fais une overdose de blog, mais ça commence à venir et j'ai envie de souffler, de reprendre davantage de sport, de m'occuper plus de ma famille, et cetera...

Guy Verhofstadt à la tête de l'ADLE

Les élus du Mouvement Démocrate se félicitent de l'élection, mardi 30 juin, de Guy Verhofstadt à la tête du groupe de l'Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe au Parlement européen. "Guy est un ami fidèle. Il a activement participé à la première université d'été de notre jeune mouvement, le MoDem, et nous avons dès le début soutenu sa candidature, certains que nous étions d'avoir trouvé la bonne personnalité pour diriger un groupe que nous avons créé et dont nous demeurons plus que jamais persuadés qu'il sera au coeur de l'activité politique du Parlement européen", a déclaré Marielle de Sarnez, vice-Présidente de l'ADLE.

Le MoDem est d'autant plus satisfait de son choix que Guy Verhofstadt, fidèle à son propre parcours politique d'ancien Premier ministre belge ayant dirigé avec succès une coalition libérale, écologiste et socialiste, a pris une série d'engagements qui confirme la validité du message démocrate, en particulier la nécessité de passer à un nouveau modèle économique et social, plus sobre, plus juste et plus durable.

La force des idées de Guy Verhofstadt, détaillées dans son dernier livre, "Sortir de la crise", tout comme d'ailleurs de son précédent, "Les Etats-Unis d'Europe", reflètent ainsi nombre des thèmes avancés par le MoDem pendant la campagne des européennes, en particulier l'opportunité d'un grand plan de relance européen financé par l'émission d'euro-obligations et la nécessité d'approfondir l'Union européenne autour des pays appartenant à la zone euro, notamment sur le plan fiscal et social.

"Des discussions vont maintenant s'ouvrir avec le PPE et le PSE pour la présidence de la Commission européenne et avec Guy Verhofstadt, nous savons que la barre sera placée très haut" fait valoir Marielle de Sarnez.

MoDem addiction...

Peste soit des filtres hautetfort : il a suffit que je colle le mot poker dans mon titre pour que leur robot (ou pire, un de leurs administrateurs) s'imagine que j'étais devenu un affreux opérateur de jeux en ligne.Donc, non, Mesdames et Messieurs les administrateurs/administratrices, ou bien tas de feraille de robot incompétent, il ne s'agit pas d'une invitation à venir dépenser son fric sur mon blog à condition de sortir la quinte floche au moment où il le faut, mais bien au contraire, de lutter contre l'addiction générée par les jeux de hasard (et la dette). Et pour ceux qui lisent le titre en se demandant ce que je raconte, oui, je suis addict au MoDem. Et alors ? j'ai le droit, non ?

Je recopie mon article donc ici :

On aime les jeux de hasard, dans notre pays. A chacun son pari. Pour certains, c'est la com et l'emprunt y, mais d'autres,  voient en plus petitet  se contentent de machines à sous et de coups de poker.
Au MoDem, cela inquiète. Les coups de com et les emprunts sans cash flow pour en rembourser un traître centime, Bayrou a mis en garde contre depuis un moment. Mais outre les afficionados de la dette, il y a aussi ceux des jeux de hasard, et leur détresse n'a pas laissé insensible Nicolas About, sénateur MoDem (et actuel candidat à la présidence de l'Union Centriste au Sénat, au fait).

Mais, le mieux, c'est de le laisser exposer ce qui l'a amené à proposer un projet de loi afin de prévenir l'addiction à la dette aux jeux de hasard.

Mesdames, Messieurs,

Dans le débat qui s'est ouvert suite à la décision du Gouvernement français d'ouvrir le marché des jeux de hasard en ligne, la question de l'addiction a été soulevée comme l'un des problèmes majeurs qu'il était nécessaire de traiter en priorité.

Témoignent de ce souci les nombreuses questions parlementaires sur les intentions du Gouvernement afin de circonscrire le problème dans un contexte de multiplication de l'offre de jeu. Les réponses du Gouvernement expriment l'absence ou la faiblesse de données scientifiques disponibles à ce sujet.

Cependant, depuis que le débat s'est ouvert, le rapport d'information de la sénatrice Anne-Marie Payet sur le phénomène addictif, ainsi que le rapport de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), « Jeux de hasard et d'argent : contexte et addiction », ont permis une meilleure compréhension du sujet.

L'INSERM évalue dans son rapport de manière générale le jeu problématique à 1 à 2 % de la population. Ce rapport recommande cependant au Gouvernement l'organisation d'une enquête d'ampleur nationale afin d'obtenir des chiffres exacts.

En attendant les résultats de cette enquête, il est important d'appliquer un principe de précaution devant la multiplication imminente de l'offre de jeu par tout canal, et de mettre d'ores et déjà en place des mesures permettant non seulement la prévention du jeu pathologique, mais également l'aide aux joueurs dans une situation d'addiction.

Il est important que ces mesures de prévention et d'aide au joueur deviennent une responsabilité commune pour tous les opérateurs de jeux de hasard, que ceux-ci aient une présence physique ou en ligne, qu'ils soient des monopoles d'État ou des sociétés privées (y compris les casinos, la Française des jeux et le Pari mutuel urbain).

Il existe quelques dispositions législatives sur la prévention contre le jeu pathologique, qui ne sont pas appliquées de façon systématique à tous les opérateurs, mais aucune ne prévoit de mesures d'aide au joueur. Tous les opérateurs doivent se doter d'un dispositif efficient de prévention et d'aide 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour les joueurs dépendants.

Il doit être imposé à tous les opérateurs de jeux de hasard de prendre des mesures de prévention, mais, surtout, des mesures d'assistance.

Si le projet de loi sur l'ouverture du marché des jeux en ligne prévoit des mesures de prévention en ses articles 20 et 21, nul dispositif législatif n'impose aux opérateurs de pourvoir aux besoins des joueurs une fois que ceux-ci sont dépendants.

Ainsi le rapport de l'INSERM prévoit-il qu' «il importe de développer plusieurs lieux de repérage et de prise en charge de joueurs à problème ». Le repérage de ces joueurs à problèmes peut avoir lieu par le biais de plateformes téléphoniques ou de sites web au travers desquels des conseillers sont disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Cette méthode figure dans les recommandations de l'INSERM aux fins de contrôler « les manifestations du jeu pathologique ou au moins du jeu problématique ».

Cette proposition de loi a pour objet de combler un vide législatif car elle s'inscrit dans un souci de traiter le jeu problématique en aval, une fois le joueur conscient des problèmes que le jeu pourrait provoquer en lui ou même déjà totalement submergé par son addiction.

Il est urgent d'imposer une obligation qui est jusqu'à présent absente de tout texte de loi ou même de toute recommandation à l'égard des opérateurs. Les opérateurs doivent prendre conscience qu'un joueur n'est pas un consommateur comme les autres et qu'un suivi s'impose pour les plus fragiles d'entre eux.

Dès lors, un dispositif d'aide en permanence doit être mis en place. Ce dispositif doit être disponible à tout moment pour les joueurs. Cette assistance sera fournie par des équipes de conseillers spécialisés qui peuvent écouter, conseiller et orienter, le cas échéant, le joueur vers des structures médicalisées adaptées. Ces conseillers doivent pouvoir être joignables gratuitement, par tous moyens (téléphone, internet, courrier...). Ce dispositif sera homologué par une autorité composée d'experts en matière d'addiction au jeu. Enfin, tous les opérateurs de jeu de hasard devront recourir à ce service obligatoire, à leurs frais, et en informer les joueurs .

Je souscris à l'exposé des motifs, pour ma part. Bien sûr, il faut reconnaître la dépendance aux jeux de hasard comme une authentique addiction, mais les travaux effectués par l'INSERM et par Véronique Fayet, sénatrice MoDem, vont en ce sens. Du coup, notre aimable sénateur a fait une proposition de loi qui me paraît de bon sens. La voici :

 

PROPOSITION DE LOI

Article 1er

Est un opérateur de jeu de hasard toute personne physique ou morale qui offre au public français un jeu, payant ou gratuit, où le hasard prédomine sur l'habileté et les combinaisons de l'intelligence, à travers un point de vente physique sur le territoire national ou par tout moyen de communication au public français.

Article 2

Tout opérateur de jeu doit mettre en place des mesures de prévention des phénomènes d'addiction et d'assistance au joueur.

Les mesures de prévention se feront par tous moyens adaptés au jeu concerné.

Tout opérateur met à disposition des joueurs un dispositif d'assistance disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Ce dispositif est homologué par un comité d'experts, rattaché au ministère chargé de la santé. La composition et le mode de fonctionnement de ce comité seront fixés par décret.

Le comité d'experts aura également pour mission de formuler des recommandations sur les mesures de prévention des phénomènes d'addiction les mieux adaptées aux différents jeux de hasard offerts au public français.

Le comité d'experts publiera un rapport d'activité annuel, qui sera remis au ministre chargé de la santé .

Article 3

Le fait de proposer au public français un jeu de hasard, au sens de l'article 1er, sans mettre à disposition des joueurs des mesures de prévention et d'assistance visées à l'article 2 est puni de 30 000 € d'amende .

Simple, mais efficace...

Gadin du MoDem, Home n'y est pour rien.

Allez, rendons un service à mon mouvement afin qu'il ne s'égare pas. J'entends sur la Toile, mais aussi dans les propos de plusieurs responsables du MoDem, en particulier de Bayrou, que le film Home serait l'un des principaux responsables de notre revers.

Désolé, mais c'est faux. J'ai lu un petit entrefilet il y a deux semaines, dans le Canard Enchaîné, qui observait qu'un sondage Ipsos nous donnant à 10% à peine avait été réalisé le vendredi soir : un première partie de l'échantillon avait été testée AVANT la projection du film, et la seconde partie, APRES la projection. Résulats des courses ? Sondages IDENTIQUES, avant, et après...

Les Français ne se sont donc pas décidés sur la seule foi d'un film. En revanche, si nous avions mis en avant nos têtes de liste vertes ainsi que notre programme dont l'une des pierres angulaires est le développement durable, nous aurions certainement convaincu davantage. Corollairement à ce que je viens de dire, le film n'a pas décidé davantage les électeurs des Verts à voter pour eux.

J'avais observé, plus de trois semaines avant le scrutin, que 50% de nos deux électorats n'était pas sûr de son choix et invité alors à la prudence. Nous étions sur un toboggan. Il fallait y prendre garde.

Si on veut travailler sérieusement, il faut repartir sur des bases fiables et cesser de trouver des bouc-émissaires toujours à l'extérieur.

MoDem : Article Agriculture

Rien de mieux, pour illustrer une idée, que de passer à la pratique. J'ai donc choisi de traiter l'item agriculture. J'ai comparé attentivement le programme de Bayrou de 2007, ce qui a été dit lors de la convention thématique Europe et le discours de clôture de Bayrou . Je suis allé aussi jeter un oeil sur les propositions de la commission thématique europe sur l'agriculture. Enfin, dernier lieu d'enquête, j'ai visité le blog de Corinne Lepage, tags agro-carburants et agriculture biologique. J'ai parcouru brièvement le forum des commissions démocrates catégorie agriculture pour voir ce qu'il s'y disait. Cet article ne prétend pas à l'exhaustivité et il manque encore beaucoup de sources, mais il a le mérite de faire un point.

Situation de l'Agriculture

Chute du revenu, chute du nombre des exploitations, chute de l’image des agriculteurs dans l’opinion, chute de l’image de l’agriculture auprès des agriculteurs eux-mêmes.

Les agriculteurs se vivaient comme des indépendants, des entrepreneurs, et comme les meilleurs et les plus proches amis de la nature. Ils ont subi, en quelques années, une double dévalorisation : passer du statut d’indépendants au statut de dépendants, en raison de l’obligation dans laquelle ils ont été mis de dépendre des aides publiques ; [...]. Pendant des siècles, c’était les agriculteurs qui, aux yeux de leur entourage, de leurs concitoyens, étaient censés le mieux connaître et le mieux défendre la nature. Aujourd'hui, les agriculteurs ont le sentiment, pas seulement le sentiment d’ailleurs, ils savent qu'ils sont souvent mis en accusation, comme étant ceux qui ne connaîtraient pas et qui ne défendraient pas la nature. Passer du statut de défenseurs de la nature, de l'ordre naturel, au statut d'accusés d’être ceux qui ne respectent pas l'ordre naturel, c'est extrêmement douloureux pour le monde agricole.

Subventions à l'agriculture

Les "subventions" sont en réalité des compensations, destinées à offrir artificiellement aux consommateurs les prix de plus en plus bas pour les produits agricoles. D’autre part, les règles de l’agriculture raisonnée ont fait baisser considérablement, par exemple, l’utilisation d’engrais azotés et de produits phytosanitaires.

Production et producteurs agricoles

lorsque l'on parle de politique agricole, on ne doit pas se contenter de parler de production agricole. Une politique agricole, c'est une politique qui pose la question de la production et des producteurs. Nous avons à poser la question des productions agricoles et celle des paysans.

Le but que nous nous fixons, c'est celui d'arrêter de voir le tissu agricole se défaire, se déliter et se dissoudre, pour défendre en effet un nombre de paysans et d'exploitations familiales suffisantes pour que la culture agricole de la France subsiste. Car si on laisse disparaître le nombre suffisant d'exploitations agricoles, alors on va avoir une conséquence, celle de créer de l'irréversible.

On ne peut plus revenir en arrière lorsque les exploitations ont disparu, parce qu’en même temps que les exploitations disparaissent, ce qui disparaît aussi c’est un savoir-faire, une culture, une présence, des habitudes, des gestes, des savoir-faire, dans la société, la commune dans laquelle on vit .

Régulation et tissu agricole

Nous avons à défendre les exploitants et les exploitations autant que les productions. C'est la raison pour laquelle l’enjeu mondial est un enjeu de tissu agricole. Alors, nous nous prononçons clairement pour une orientation, la seule défendable :  l'organisation des marchés et non pas l'abandon aux marchés.

La voie d'avenir, c'est de défendre un grand marché d'agriculteurs avec des prix garantis aux paysans. Pour cela, il faut organiser les marchés en trouvant des débouchés, par exemple pour les céréales.

Une organisation de la production agricole mondiale et la régulation de l’offre sans chute de prix paraissent désormais possibles : grâce aux biocarburants, à l’utilisation de la biomasse, à l’agrochimie. Bientôt, on pourra produire de l’ énergie, renouvelable et peu polluante, à partir des productions végétales. Dans le même temps, à moyen terme, les besoins alimentaires de la population mondiale seront comblés.

Les idées que l'on propose très brièvement sont : de promouvoir, à l’image de ce qui avait été constitué dans les années 70 pour la finance avec le système monétaire international, une sorte de fluctuation des prix agricoles que l'on tolère au sein d'un seuil plancher et plafond, défini par consensus international et par grandes zones homogènes.

Dès que les prix dépassent ces seuils planchers ou plafonds, il y a possibilité de mettre en place des mécanismes de régulation sur les marchés physiques par des opérations de stockage, déstockage, mais également des opérations sur les marchés à terme par justement des actions gouvernementales ou des actions privées et après, mettre en place également un conseil de sécurité alimentaire mondial chargé d'évaluer la nécessité et le moment opportun pour réguler au mieux les marchés agricoles internationaux .

Bio-carburants

On peut, on doit  organiser un système mettant en « symétrie » le pollueur-payeur et le protecteur-indemnisé, renforcer la politique de soutien à la production de biocarburants, et fortement impulser les politiques de recherche française et européenne dans le domaine des biomatériaux, des biotechnologies, du génome. »

Tous les biocarburants ne sont pas à considérer de la même manière. La biomasse d'origine forestière, qui peut être utilisée directement ou transformée en carburant liquide ne présente  pas les inconvénients des agro-carburants qui génèrent de la déforestation et au contraire permet de valoriser les sous-produits d’une gestion durable des forêts. Les biocarburants dits de la deuxième génération qui utilisent la partie non alimentaire de la plante et permettent une double utilisation, alimentaire et énergétique, de la plante sont également intéressants. Dans une moindre mesure, les huiles végétales brutes utilisées directement par leurs producteurs pour des usages agricoles peuvent présenter un intérêt.

Il est indispensable de trouver de nouveaux modes de rémunération pour les services qui sont rendus par la nature, en particulier en matière de lutte contre le changement climatique. Cela signifie non seulement rémunérer les services rendus par les forêts qu'il s'agisse d'éviter la déforestation ou de reforester, mais également de rémunérer les agriculteurs dont les pratiques permettront de stocker le carbone ou de réduire les émissions de gaz à effet de serre y compris en réduisant l'usage des phytosanitaires. Alors, les produits issus de l'agriculture ou de la forêt et utilisés comme des carburants pourront vraiment avoir le titre de biocarburants

PAC

Nous proposons de conditionner les aides PAC en fonction de critères sociaux et environnementaux : la création d’emploi et la soutenabilité de l’agriculture pratiquée.
Les propositions d’éco-conditionnalité sont les suivantes :
- Conditionner les aides PAC en fonction du nombre d’actifs sur l’exploitation : plus il y a d’actifs (salariés ou gérants), plus il y a d’aides. Et réciproquement. Selon un rapport entre le nombre d'actifs sur l'exploitation et la taille de l'exploitation, afin de ne pas pénaliser les petites exploitations.
- Conditionner les aides PAC à l’effort de diversité de production (de manière à éviter la monoculture des céréaliers annoncée par la réforme Barnier : vu la réduction des aides, la tendance sera de ne produire que la céréale la plus rentable à l’échelle du commerce international, le blé) : plus il y a de rotation de cultures et des productions diversifiées, plus il y a d’aides. L’objectif est d’une part l’autonomie alimentaire, mais aussi la protection des sols, qui sont parfois abîmés par les monocultures intensives, pour un retour « forcé » vers une agriculture agronomique.
- Conditionner les aides à la moindre utilisation d’intrants : préservation de la santé publique, des sols et des eaux en privilégiant l’utilisation de méthodes agronomiques adaptées. On peut ici aussi appliquer une TVA diversifiée, en fonction du lieu de départ des intrants, de leur nocivité ou non.

Il y a à l'évidence moyen de faire mieux que cette synthèse. Certains points sont sans doute trop précis, d'autres pas assez. Je n'ai pas encore lu le livre de Corinne Lepage, Vivre autrement, pour en intégrer certains aspects à l'article. Mais, il faut bien songer que cet article a vocation à être un article de wiki, donc susceptible d'être modifié et amélioré. Je l'ai écrit juste pour donner une idée de la méthode que j'envisageais. Je n'ai pas encore pioché dans les travaux des sénateurs non plus, mais je compte bien m'y référer par la suite.

Moi, je prends la défense de Michel Mercier

Je viens de lire plusieurs billets successifs limite haineux à l'égard de Michel Mercier, l'ex-trésorier du MoDem. Par exemple, Dan le compare à un rat qui quitte le navire, Unhuman estime que c'est un opportuniste, et à gauche, certains y voient la fin du MoDem. C'est là rendre bien mauvaise justice à Michel Mercier. Michel Mercier est un centriste pragmatique, un démocrate-chrétien matois, orienté globalement à droite, mais pas sectaire. Il a divergé de Bayrou à partir du moment où l'opposition de Bayrou à Sarkozy est devenue radicale. Mais, par amitié pour François Bayrou, il est demeuré avec lui, et ce, même après la claque (méritée, il est vrai) de Lyon, par laquelle Bayrou avait désavoué publiquement et sans autre forme de procès ses décisions de responsable régional en termes d'alliances, pour les municipales. Il en a d'ailleurs tiré les conséquences en démissionnant de la présidence départementale du MoDem. Mais, c'est à lui que l'on doit la conservation du groupe centriste et le rattachement de beaucoup de sénateurs au groupe MoDem, nous assurant ainsi des subsides, le soutien ponctuel à certaines prises de position de nos sénateurs et un temps de parole conséquent lors des Européennes.

Aujourd'hui, il part, et il part dignement, sans insultes, sans injures, sans tambour ni trompettes après s'être mis d'accord avec François pour que tout se passe au mieux. Moi, je trouve que c'est super. J'aime la politique qui se déroule de cette manière et non à coups d'invectives. Je comprends, évidemment, qu'il ne pouvait pas rester plus longtemps avec nous avec de telles divergences stratégiques. J'espère simplement qu'on se retrouvera ensemble en 2012 si Bayrou se présente aux présidentielles.

Michel Mercier sera ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire. Je suis sur qu'il sera un très bon ministre. J'ai lu ses rapports sénatoriaux, notamment sur les collectivités territoriales, qui sont souvent empreints de bon sens et de recommandations avisées. J'aurais évidemment préféré qu'il reste avec nous, mais pour moi, je me sépare de lui, et d'autres avec moi, je pense, bons amis. Je lui shouahite, in fine, bien du courage avec Nicolas Sarkozy qu'il va découvrir. Je sais qu'il sait arrondir les angles, notre ex-trésorier, mais je crains qu'il découvre assez vite que certaines lois mathématiques ne sont pas contournables...

Alors, bonne chance tout de même, Monsieur le Ministre !

Travail sur le programme du MoDem

Faisant suite à ce que je disais dans mon billet sur les Promoteurs, je lance à partir d'aujourd'hui une initiative pour tenter de compiler le programme du MoDem. Évidemment, cela va être difficile :

1) le MoDem a des idées, mais elles sont éparpillées partout

2) il faut bien réfléchir à la manière dont le programme sera présenté

3) je suis un assez bon vulgarisateur, mais je n'ai pas un très bon esprit de synthèse et comme coordinateur, je pense que je suis assez nul...

Il me semble que l'on peut trouver une grande part du matériau dans :

a) les propositions de Bayrou lors de la présidentielle

b) les conventions thématiques et le travail des commissions pour l'Europe

c) les travaux effectués par les commissions lors des élections municipales dans les grandes villes

d) les entretiens et les déclarations dans la presse de nos leaders

e) les livres (projet d'espoir, abus de pouvoir de Bayrou, Vivre Autrement de Corine Lepage, le Petit dictionnaire pour aimer l'Europe de Marielle de Sarnez, l'échec historique de Nicolas Sarkozy de Jean Peyrelevade par exemple)

f) les travaux et rapports de nos sénateurs ainsi que leurs interventions

g) les blogs de nos principaux leaders et élus (Sylvie Goulard, Gilles Artigues, Corine Lepage, Anne Laperouze pour en citer quatre dont les blogs ou sites regorgent de choses intéressantes).

h) tout le travail militant partout où il se trouve (mais là, c'est un travail de très longue haleine que de le rassembler et de le synthétiser après en avoir extrait la substantifique moëlle)

i) les compte-rendus de nos universités d'été.

Très très gros boulot. Pour ma part, je pense que les entrées thématiques, comme celles qui figuraient sur le blog de Bayrou lors des présidentielles, ont le mérite d'être très claires pour quelqu'un qui cherche à se renseigner. Idéalement, pour travailler, il nous faudrait un wiki. Problème, le seul qui existait, c'était celui du forum démocrate, et non seulement cette **$!###censuré de wiki n'a jamais marché, mais en plus, il est inacessible (erreur 404) depuis quelques jours. Objectivement, en termes de projet, c'est le seul qui aurait été conçu pour travailler sur un programme sauf qu'il n'est pas opérationnel. S'il devait y avoir une complémentarité, d'ailleurs, ce serait celle-là : lesdemocrates.fr pour communiquer et discuter, le forum démocrate pour bosser. Il y a bien sûr e-democrates qui fonctionne et qui dispose aussi d'un wiki, mais très il est rigide. On ne peut que modifier des pages existantes, en aucun cas créer une architecture entièrement nouvelle. Demos Web avait aussi un wiki, mais apparemment, ce portail est devenu également inaccessible.

Il y a peut-être un autre espoir, comme dirait Yoda à Obiwan Kenobi : Open humanity, le projet dont Antonin fait actuellement la promotion. Il y a apparemment une soirée de présentation et de lancement au Dune (un café) dans le 10ème arrondissement de Paris, lundi prochain. Je ne suis pas sûr de pouvoir y être, mais à défaut, je vais lire les compte-rendus, et surtout, me hâter d'exprérimenter la plate-forme pour voir si elle réalise ce qu'elle promet.

Pour ce qui me concerne, l'architecture, je suis partisan de la faire après les entrées thématiques. Je pense qu'elles sont bien plus lisibles qu'un grand plan organisé, certes, mais abscons pour le pékin lambda qui se promène sur la Toile.

Il faudrait donc pouvoir créer une page wiki par entrée avec évidemment une zone de modification. Pour définir ces entrées, on peut reprendre celles du site de Bayrou, car elles étaient bien pensées, les améliorer, et, le cas échéant, en ajouter d'autres. Toutefois, il me paraît pertinent de les comparer avec ce que vont être les probables préoccupations des Français dans les années à venir. Par exemple, on sait que les retraites et les déficits publics vont revenir sur le tapis dans pas longtemps. Des entrées sur ces sujets seraient donc pertinentes.

Il va de soi qu'il faut pouvoir montrer à chaque fois les propositions du MoDem et de ses dirigeants. Il ne s'agit pas de se contenter d'exposer des analyses.

Enfin, ce projet n'aurait pas un caractère nécessairement officiel, mais il permettrait aux militants, aux sympathisants et aux curieux, s'il avance sérieusement, de se référer à quelque chose de précis.

Personnellement, je veux bien m'y coller, mais il me faut un outil qui fonctionne et qui soit très souple et puis il faut qu'on soit une équipe (même petite) pour y travailler.