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mercier

  • Ah, les jurés, encore une grosse ânerie de Sarkozy...

    Il me fait rigoler, parfois, le Sarko : il n'avait tout de même pas préparé son coup, lors de son entretien télévisé, avec son histoire de jurés populaires. Ce gars-là est incroyable : notre justice croule sous les dossiers, met parfois 10 ans si ce n'est plus à traiter des affaires de voisinage, manque de tout, traîne, et il veut rajouter une procédure supplémentaire ????!

    En fait, il y a un calcul très simple, et François Bayrou l'a fait pour nous, qui est de compter le nombre de jurés à engager en tenant compte du nombre de décisions en correctionnelle...

    Le président de la République a été saisi d'une lubie: mettre des jurés au tribunal correctionnel. Ceci ne se fera pas. Il y a près de 550 000 décisions de tribunaux correctionnels par an, 5 000 par département. Il n'y aura ni l'argent ni les moyens humains, et au pire cela entrainera un ralentissement de l'action des tribunaux.

    Voilà, CQFD, quod erat demonstrandum, et cetera, et cetera. Merci François...Sacré Sarko, tiens, toujours prêt à raconter n'importe quoi pour surfer sur l'émotion. Le comble, c'est qu'on va trouver des gens pour discuter de la pertinence ou non de nommer des jurés issus du peuple. Pas la peine d'user sa salive, y'aura pas les moyens nécessaires, et ce, alors qu'ils sont déjà insuffisants...  Pas fou, dès le mois de novembre, Michel Mercier, en centriste matois qu'il est, avait bien senti l'infaisabilité de la chose et s'était empressé d'en limiter la portée...

  • Moi, je prends la défense de Michel Mercier

    Je viens de lire plusieurs billets successifs limite haineux à l'égard de Michel Mercier, l'ex-trésorier du MoDem. Par exemple, Dan le compare à un rat qui quitte le navire, Unhuman estime que c'est un opportuniste, et à gauche, certains y voient la fin du MoDem. C'est là rendre bien mauvaise justice à Michel Mercier. Michel Mercier est un centriste pragmatique, un démocrate-chrétien matois, orienté globalement à droite, mais pas sectaire. Il a divergé de Bayrou à partir du moment où l'opposition de Bayrou à Sarkozy est devenue radicale. Mais, par amitié pour François Bayrou, il est demeuré avec lui, et ce, même après la claque (méritée, il est vrai) de Lyon, par laquelle Bayrou avait désavoué publiquement et sans autre forme de procès ses décisions de responsable régional en termes d'alliances, pour les municipales. Il en a d'ailleurs tiré les conséquences en démissionnant de la présidence départementale du MoDem. Mais, c'est à lui que l'on doit la conservation du groupe centriste et le rattachement de beaucoup de sénateurs au groupe MoDem, nous assurant ainsi des subsides, le soutien ponctuel à certaines prises de position de nos sénateurs et un temps de parole conséquent lors des Européennes.

    Aujourd'hui, il part, et il part dignement, sans insultes, sans injures, sans tambour ni trompettes après s'être mis d'accord avec François pour que tout se passe au mieux. Moi, je trouve que c'est super. J'aime la politique qui se déroule de cette manière et non à coups d'invectives. Je comprends, évidemment, qu'il ne pouvait pas rester plus longtemps avec nous avec de telles divergences stratégiques. J'espère simplement qu'on se retrouvera ensemble en 2012 si Bayrou se présente aux présidentielles.

    Michel Mercier sera ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire. Je suis sur qu'il sera un très bon ministre. J'ai lu ses rapports sénatoriaux, notamment sur les collectivités territoriales, qui sont souvent empreints de bon sens et de recommandations avisées. J'aurais évidemment préféré qu'il reste avec nous, mais pour moi, je me sépare de lui, et d'autres avec moi, je pense, bons amis. Je lui shouahite, in fine, bien du courage avec Nicolas Sarkozy qu'il va découvrir. Je sais qu'il sait arrondir les angles, notre ex-trésorier, mais je crains qu'il découvre assez vite que certaines lois mathématiques ne sont pas contournables...

    Alors, bonne chance tout de même, Monsieur le Ministre !

  • Sarkozy une valeur sûre pour l'UMP...

    C'est marrant, je viens de jeter un oeil sur le journal des Marionnautes, et je tombe sur un article qui s'agace de ce que Sarkozy soit omni-présent dans les tracts à venir de la campagne européenne de l'UMP.

    Ça vous étonne les gars ? Réfléchissez, l'UMP était à 16% aux européennes précédentes. Sarkozy est le gars qui a redonné à la droite un vrai socle électoral qui tourne, désormais, entre 25 et 35% dans un premier tour. Vous croyez qu'ils vont se priver d'assurer ?

    C'est bien simple, l'UMP ne peut que progresser, et quel que soit leur score, ce sera de toutes façons une victoire, il faut bien se le dire, ou en tout cas, présenté comme tel.

    Sarkozy a siphonné le vote FN, et si j'en crois un sondage récent de l'IFOP, ça se poursuit, ce qui prouve bien, au demeurant, que le vote FN était lié d'abord à des questions sécuritaires, puisque c'est avec un discours de cette sorte qu'il a pompé l'électorat de Le pen. Il va refaire la même chose aux européennes, pour se garder sur sa droite. L'électorat du centre, il a tiré certainement un trait dessus pour l'instant, même si au MoDem, on s'attend à la défection imminente de Michel Mercier.

    Il n'y actuellement, à l'UMP, aucune alternative à Nicolas Sarkozy, aucune autre tête qui émerge. Voilà pourquoi il n'y a pas d'opposition à droite, d'ailleurs, en dehors de Nicolas Dupont Saint-Aignan (mais il es très isolé) et Dominique de Villepin (dont les troupes à l'Assemblée sont presqu'aussi  réduites   qu'au MoDem et qui est très seul). Ni l'un ni l'autre ne peuvent espérer écorner sérieusement l'assise électorale de Nicolas Sarkozy.

    Un dernier détail : ne confondons pas la popularité et l'assise électorale. Les gens peuvent vous trouver très sympa mais ne pas voter pour autant pour vous. Tenez, la belle Rama Yade à Colombes : ramassée. Et Kouchner qui n' a jamais réussi à se faire élire dans une élection au scrutin majoritaire ! Encore un exemple. Ce n'est pas suffisant d'être populaire, il faut aussi assumer des positions politiques risquées, telles que le font des individus comme Ségolène Royal, François Bayrou, Nicolas Sarkozy. C'est bien là le secret de leur réussite. Quand on veut plaire à tout le monde, on n'est pas crédible quand il faut confronter frontalement les idées et les valeurs. C'est bien pour cela que le populaire Delanoë s'est viandé au PS et qu'un sondage montrait que dans une élection présidentielle, il serait à 16-17% à peine.

  • Missions du Sénat : Relations avec les collectivités territoriales

    Mercier.jpgMichel Mercier, sénateur UDF-MoDem, veut un Etat plus efficace avec les collectivités territoriales.

    A l'occasion de l'examen du PLF pour 2008, il a proposé de supprimer, dès 2009, la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (« RCT »). Il convient de rappeler les considérations qui ont motivé cette proposition :

    - la mission « RCT » correspond en 2007 à une part mineure (15 %) des dotations de l'État aux collectivités territoriales ;

    l'État n'a aucun pouvoir de décision pour 80 % des crédits retracés par la mission ;

    - l'évolution des indicateurs relatifs aux prélèvements sur recettes s'avère indépendante de l'action du responsable des programmes de la mission ;

    - la fongibilité des crédits de la mission ne peut être que marginale, le montant et la répartition des dotations étant, sauf exception, fixés par la loi ;

    - la LFI pour 2008 a encore réduit le périmètre de la mission, en transférant les crédits de personnel et le plafond d'emplois à la mission « Administration générale et territoriale de l'État », et en transformant en prélèvements sur recettes les dotations d'équipement scolaire attribuées aux départements et aux régions (respectivement la DDEC et DRES)209(*).

    Michel Mercier a proposé que les crédits correspondant à des actions pour lesquelles l'État dispose d'un pouvoir de décision (soit 570 millions d'euros en 2008) soient transférés au sein d'un programme unique. Ce nouveau programme réunirait ainsi les crédits relatifs à la dotation globale d'équipement (DGE) des communes et à la dotation de développement rural (DDR), les crédits finançant les aides exceptionnelles aux collectivités territoriales, et ceux de la direction générale des collectivités locales (DGCL). Il pourrait être rattaché à la mission « Administration générale et territoriale de l'État ». Les autres crédits, sur lesquels l'État ne dispose d'aucune marge de manoeuvre, seraient transformés en prélèvements sur recettes.

  • Michel Mercier : qui avait raison ?

    Toujours sur le site France Démocrate, je lis cette réponse de François Bayrou :

    Je ne crains aucune procédure démocratique, mais je combattrai les manœuvres et les pièges, et vous verrez que les militants et adhérents les combattront avec moi, je crois, de manière assez drastique.

    Michel Mercier m’a dit qu’il était absolument opposé à toute idée d’organisation de la majorité, et n’avait aucune intention de se laisser enfermer dans ce genre de structure, et je le crois.

    « C'est qui qu'avait raison ? »

     

  • Sénateurs centristes, UDF,MoDem, calmons le jeu

    C'est impressionnant de voir à quel point les esprits sont prompts à s'échauffer sur la blogosphère. Il suffit qu'UN, et UN SEUL sénateur centriste déclare quitter le MoDem pour que cela se transforme en TOUS les sénateurs centristes.

    Au passage, même si je ne suis pas d'accord avec la stratégie de Michel Mercier, a-t-il écrit qu'il comptait quitter le MoDem ? En aucun cas. Il s'est au contraire présenté comme trésorier de l'UDF ET du MoDem.

    Aucun autre sénateur ne s'est exprimé pour l'instant. Tout juste François Zochetto a-t-il dit qu'il penchait du côté d'Arthuis. Et même ainsi, Jean Arthuis, Thierry Benoît ou François Zcohetto demeurent tout de même des centristes très proches du MoDem ! Alors gare à l'hystérie.

    Pour ce qui est de Michel Mercier, c'est un vieux renard de la politique, parfaitement capable de rouler dans la farine aussi bien Nicolas Sarkozy que son homme de paille (bon jeu de mot, non ?) Dominique Paillé. Attention aux apparences. Michel Mercier négocie le positionnement des sénateurs pour les prochaines sénatoriales. Est-ce anormal ? Pour ma part, je suis choqué quand il y a des discussions avec le MPF, et c'est cela que j'ai reproché à Mercier, à cause du positionnement de Perben à Lyon. Mais qu'il y ait des discussions avec l'UMP, cela n'est pas choquant, tant que nous conservons notre indépendance d'esprit.

    Bien sûr, si certains ne se reconnaissent pas dans la démarche du MoDem, ils doivent être libres de partir, mais cela n'est pas un crime, d'autant que les sénateurs ont souvent été élus avec des voix de l'UMP par le passé.

    Par ailleurs, le Sénat est un lieu où les débats sont souvent de qualité et dépassionnés. Donc qu'on y soit davantage sensible à la critique positive qu'à l'Assemblée Nationale n'est pas en soi un mal. Cela n'empêche pas nombre de sénateurs centristes au sein de l'UDF-MoDem d'avoir des positions intéressantes et utiles (je pense en revanche que ceux qui ont voté le texte sur les OGM se sont plantés).

    Bref, attention à ne pas étouffer le débat au sein du MoDem. Il y a des désaccords avec la stratégie de François Bayrou, c'est normal que l'on puisse le dire et en discuter, dès lors que cela demeure courtois. 

    Au final, je conseille à certains de se calmer avec LES sénateurs centristes, qui sont sans doute DES sénateurs centristes, et pour l'instant UN sénateur centriste.

    Par ailleurs, pour moi qui ai fait la double adhésion MoDem ET UDF, croyez bien que je ne laisserai personne s'asseoir sur ma décision de militant UDF àla veille de Villepinte. Bien qu'attaché à l'UDF, j'ai choisi de faire confiance à François Bayrou lorsqu'il a organisé la mue de l'UDF en MoDem, et je ne reviendrai sur mon vote de militant que seulement si Bayrou décide de faire marche arrière sur ce sujet.

    Jean Arthuis n'est pas propriétaire de l'UDF ni de ma voix, ni de celle des autres militants UDF. L'UDF, c'est à nous, anciens militants UDF, qu'elle appartient.

     

  • RMI, les départements ne sont pas des vaches à lait

    35300931.jpgMichel Mercier, sénateur UDF-MoDem a déposé le 15 février une proposition de loi afin que les départements puissent contrôler les sommes qu'ils versent au titre du RMI. En effet, actuellement, les Conseils Généraux payent des sommes importantes à des organismes sans pouvoir savoir de quelle manière précise et à qui les sommes sont reversées.

    La loi comporte notamment à l'article 2 les dispositions suivantes :

    Une convention devra être signée dans un délai de six mois à compter de la publication de la loi, entre chaque département et chaque organisme versant des prestations aux bénéficiaires du revenu minimum d'insertion, afin de définir les obligations de chacune des parties. Elle devra notamment prévoir :

    - les délais de paiement entre le département et l'organisme payeur ;

    - les modalités d'échanges de données entre les partenaires ;

    - l'imputation des indus selon leur origine ;

    - les délégations de gestion consenties par le département à l'organisme payeur ;

    - plus généralement, la convention doit définir les modalités de nature à permettre à chacun des partenaires de connaître la réalité des droits et de la situation des bénéficiaires.

    On trouve également à l'article 3 la proposition suivante :

    Pour faciliter la connaissance des situations individuelles ou familiales des bénéficiaires au regard du droit au revenu minimum d'insertion, le département a connaissance des résultats de confrontation des fichiers des Caisses d'allocations familiales et de la Mutualité Sociale Agricole avec ceux des ASSEDIC et des services fiscaux.

    Ce texte de loi a fait l'objet d'un débat en séance publique le 26 mars dernier, ainsi que d'un rapport par la commission des Finances du Sénat déposé le 25 mars, c'est à dire la veille.

    On comprend mieux la nature et l'objet du rapport à la lecture de cet extrait de l'introduction au débat de Michel Mercier :

    Dans le département que j'ai encore l'honneur d'administrer (Sourires.), nous avons vu, grâce à une action commune de tous les intervenants, le nombre de bénéficiaires du RMI passer en un an et demi de 29 000 à 22 000, ce qui représente une forte diminution.

    Cependant, le montant de l'acompte demandé tous les mois par les organismes payeurs n'a diminué que de 4 %. Je sais très bien que l'acompte recouvre, outre le montant des allocations, l'intéressement. Le département du Rhône consacre chaque année 10 millions d'euros à l'intéressement, qui est en quelque sorte l'ancêtre du revenu de solidarité active, le RSA. J'espère, monsieur le haut-commissaire, que vous nous donnerez au moins 10 millions d'euros par an, afin que nous puissions mener à bien la mise en oeuvre du RSA !

     [...]

    Par ailleurs, il faut parler aussi des indus. À ce moment, je me tourne plus particulièrement vers les spécialistes des finances publiques. Dans un département comme le Rhône - je vous prie de m'excuser, mes chers collègues, de le prendre encore une fois en exemple, mais c'est celui que je connais le mieux -, nous devons payer chaque mois 400 000 euros au titre des indus. Cela pose un vrai problème. En effet, c'est tout de même la négation de toutes les règles de la comptabilité publique que de payer ce qui n'est pas dû, en l'occurrence 400 000 euros par mois, soit près de 5 millions d'euros par an, ce qui représente, pour le département, 1,5 point d'impôt. Ce n'est donc pas tout à fait négligeable.

    La proposition de loi que j'ai déposée n'a pas d'autre objet que de nous aider à y voir un peu plus clair. Je pense que l'allocation du RMI est due à tous ceux qui sont en situation d'y prétendre. Donner 400 euros par mois à quelqu'un, ce n'est tout de même pas le Pérou ; on ne doit pas « mégoter » sur ce point, les gens qui n'ont rien méritent bien de toucher le RMI. Cela étant, il faut que l'on soit sûr qu'on ne le donne que lorsqu'il est dû.

    Pour être succinct et clair, les indus, ce sont les sommes indûments versées par les Conseils Généraux. Dans le débat, Martin Hirsch qui réagit explique très bien pourquoi l'on ne peut envisager de réclamer ces sommes à des individus qui viennent souvent de changer de situation professionnelle et donc de se réinsérer, car cela tendrait à la les décourager. 

    L'idée de Michel Mercier n'est donc pas mauvaise, car elle permet de se saisir du problème en amont. Le RMi qui dépend du Département depuis 2003 pèse très lourd, et se traduit par des impôts en plus. Il doit être vraiment versé à ceux pour qui c'est une nécessité absolue. Michel Mercier me semble avoir donc bien énoncé les enjeux pour le RMI à la croisée d'un nécessaire contrôle des dépenses publiques, mais d'une non moins nécessaire protection sociale.

  • Une liste MoDem indépendante à Lyon !

    Les adhérents du MoDem la demandaient depuis les débuts : une liste indépendante à Lyon.  François Bayrou a officialisé l'intention  du MoDem d'accorder l'investiture à cette liste.

    Cette liste existera. On ne sait pas encore qui en sera la tête liste, mais, Eric Lafond avec la liste Lyon est une chance tient clairement la corde.

    Par ailleurs, François Bayrou a assuré que Michel Mercier et lui demeuraient amis (ouf : je l'aime bien, moi, Mercier, même si je n'étais pas du tout d'accord avec sa tactique) et que Michel Mercier demeurait dans sa famille politique. Michel Mercier en a également donné la confirmation dans un entretien avec le journal Libération, même si, manifestement, il est très vexé de la tournure qu'ont pris les choses...(c'est tout de même un tantinet de sa faute, sans vouloir en rajouter une couche...) 

  • Lyon : bras de fer Mercier-Bayrou, Geourjon prêt à démissionner

    Bon, si les adhérents du MoDem ne l'avaient pas encore compris, je crois que c'est très clair désormais : il y a un bras de fer entre François Bayrou et Michel Mercier à Lyon. Les adhérents du MoDem doivent aider François Bayrou en se tenant prêt à déposer des listes autonomes, ou en rejoignant au plus vite la liste de Gourjeon.

    On connaît François Bayrou, et l'on sait que ce n'est pas un homme qui cède. J'espère que Michel Mercier ne fera pas l'erreur de rejoindre Perben, ses millonistes et ses villéristes. C'est toutefois un risque qui n'est plus à exclure. J'avoue ne pas comprendre Michel Mercier s'il fait cela. Toutefois, qu'il prenne ses responsabilités, mais, une chose est claire, une telle jonction ne peut se faire avec l'onction du MoDem. Au pire, une union avec Collomb pourrait se faire dès le premier tour si des listes MoDem ne peuvent être constituées.

    Je crois que François Bayrou a décidé de prendre le taureau par les cornes, et il est prêt à un clash avec Michel Mercier s'il le faut. 

    Démocrates Lyonnais, tenez-vous prêts à soutenir François Bayrou, le MoDem, et les listes MoDem, elles ne rejoindront en aucun cas Perben.  

    Christophe Geourjon vient de démissionner hier de son poste de délégué départmental du MoDem du Rhône. Il a également annulé son rendez-vous avec le PS et Collomb aujourd'hui.

    Dans le même temps, une liste Lyon est une chance est bouclée et prête à prendre la relève... 

  • Pierre Albertini sur France Bleue

    Pierre Albertini répondait aux questions d'un journaliste sur France Bleue. A la lueur de ce qu'il dit, et de ce que François Bayrou et Michel Mercier ont exprimé aujourd'hui à la Mutualité, on ne voit plus ce qui pourrait faire obstacle à l'adhésion de Pierre Albertini au Mouvement Démocratique.

     Rappelons que Pierre Albertini est l'auteur de l'avant projet législatif de l'UDF.