Taxer plus les stock-options ? Oui, mais...

Taxer les stock-options d'avantage pour financer la sécurité sociale, cela semble en apparence une bonne idée...Oui, mais...voilà le problème , il y a un "mais". Et ce mais, je trouve que Jean-Jacques Jégou, sénateur UDF-MoDem et maire du Plessis-Trévise, l'a mis avec acuité en évidence dans un rapport sur le financement de la sécurité sociale pour 2008.

Le problème, c'est que l'Enfer est pavé de bonnes intentions, et, qu'en substance, pour résumer lapidairement ce que le sénateur a écrit, ce n'est pas parce que le taux d'imposition de la taxe augmente que ses revenus augmentent mécaniquement.

Explications dans cet extrait de son rapport :

d) Que penser d'une augmentation des prélèvements sociaux, et notamment de ceux applicables aux stock-options et aux actions gratuites ?

Le présent article, qui constitue un facteur d'accroissement du niveau global des prélèvements obligatoires, certes pour des motifs de solidarité, doit être envisagé sous différents angles.

La première question posée est d'ordre constitutionnel. S'agissant de la contribution salariale, le dispositif adopté par l'Assemblée nationale conduit à introduire, au sein de la catégorie des revenus du patrimoine, imposés aux prélèvements sociaux à hauteur de 11 %, un traitement particulier pour les stock-options et les actions gratuites qui seraient elles taxées à 13,5 %. Au regard du principe d'égalité devant l'impôt, on peut se demander pour quel motif d'intérêt général il apparaît nécessaire de déroger au principe d'égalité, alors que la réalisation d'une plus-value liée aux stock-options et aux actions gratuites est en tout point semblable, d'un point de vue économique et financier, à la réalisation d'une plus-value sur une valeur mobilière, dont le taux d'imposition est fixé à 11 %. Au sein de l'épargne salariale, il y aurait par ailleurs distorsion fiscale entre les options et actions gratuites, d'une part, et les autres véhicules d'épargne salariale, d'autre part.

Sur un plan économique, deuxièmement, il convient de se demander quel impact aura la mesure, qui peut paraître à première vue limitée, en termes d'attractivité de notre territoire, qu'il s'agisse de la localisation de sièges sociaux, mais aussi d'ingénierie juridique, consistant à créer des structures de portage des contrats de travail des cadres dirigeants hors de France, ou, le cas échéant, de choix de résidence fiscale. En outre, peut-on imaginer que la taxation des stock-options ou des distributions d'actions gratuites ne conduise à susciter un effet d'éviction au profit d'autres dispositifs d'épargne salariale ?

Sous un angle financier, troisièmement, on peut souhaiter examiner quel sera l'impact réel de la création de la contribution patronale : celui-ci ne conduira-t-il pas les entreprises à ajuster à due concurrence le volume de distribution des stock-options et des actions gratuites, afin de maintenir le coût de leurs plans d'épargne salariale inchangés, ce qui limiterait d'autant l'intérêt budgétaire de la mesure^31(*) ? L'estimation du rendement de la mesure par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale est selon toute vraisemblance considérablement surévaluée.

Quatrièmement, s'agissant du point de vue fiscal, une vision consolidée s'impose, qui conduit à constater que les stock-options et les actions gratuites font l'objet d'un régime de taxation en matière d'impôt sur le revenu déjà significatif, voire élevé par rapport à nos partenaires^32(*), ce qui n'implique pas nécessairement un accroissement de la fiscalité sociale : le contribuable perçoit, lui, le poids fiscal global, et non le rapport relatif entre prélèvements au profit de l'Etat et prélèvements au profit de la sécurité sociale. Par ailleurs, il convient de remarquer que l'on crée un nouveau prélèvement social sans ouverture de droit à prestation.

Enfin, cinquièmement, sur un plan technique, plusieurs « malfaçons » doivent être relevées en ce qui concerne l'introduction d'une contribution « salariale ». Tout d'abord, la contribution ne saurait être « salariale » dans la mesure où le bénéfice lié aux gains d'acquisition, et a fortiori aux plus-values de cession, est dans la plupart des cas, et de plus en plus, réalisé lorsque la personne n'est plus salariée de l'entreprise, à supposer qu'elle l'ait déjà été, puisque les stock-options s'appliquent également à des mandataires sociaux non salariés^33(*). Ensuite, la création de cette nouvelle contribution conduit, dans la rédaction proposée, à un prélèvement par les URSSAF, alors que les 11 % de prélèvements sociaux sont prélevés par la direction générale des impôts, ce qui paraît peu efficient. En outre, la date d'entrée en vigueur, le 16 octobre 2007, applicable aux levées d'options et aux actions gratuites cédées, n'est pas en cohérence avec les autres dates d'application des mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale. Elle conduirait enfin à une taxation rétroactive des options distribuées par les entreprises.

Votre commission estime donc indispensable, à ce stade, que d'utiles compléments d'information puissent être apportés en séance publique. C'est l'objet de l'amendement qu'elle vous propose.

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* ³¹ C'est aussi de ce point de vue que l'on peut nuancer l'analyse de la Cour des comptes selon laquelle la taxation des stocks options aux cotisations sociales pourrait avoir un rendement de 3 milliards d'euros, puisqu'elle estime que l'ajustement des entreprises à cette nouvelle taxation réduirait au final le rendement à 2 milliards d'euros.

* ³² Cf le tableau précédent.

* ³³ Il faut rappeler que l'article 62 de la loi n° 2006-1770 du 30 décembre 2006 pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié et portant diverses dispositions d'ordre économique et social prévoit que les options ou actions gratuites attribuées par le conseil d'administration ou le conseil de surveillance aux mandataires sociaux ne peuvent être levées, ou cédées, avant la cessation de leurs fonctions.

Famille modèle, enfance et famille MoDem à Paris

Marielle de Sarnez l'a dit à plusieurs reprises, elle fait des familles, des classes moyennes et de l'enfance à Paris les pierres angulaires des propositions du MoDem pour un Paris plus humain. Elle évoque dans les lignes qui suivent les solutions que le MoDem apporte au mieux-vivre des enfants et des familles. 

 

 

Les plus petits

Changer durablement la vie quotidienne, ce n’est pas se contenter d’accroître l’offre de logements pour que les familles restent ou reviennent à Paris. C’est aussi penser à tous, des plus petits aux aînés, pour que chacun se sente bien à Paris.
Cela commence par la garde des tout petits. Nous proposons de diversifier une offre aujourd’hui trop concentrée sur les crèches collectives, qui ne peut et ne pourra, sauf à exploser le budget social de la ville, répondre à toute la demande des Parisiens.
C’est pourquoi, à côté des 4 000 places supplémentaires de crèches collectives que nous ouvrirons, nous voulons également développer le système des micro-crèches, que l’on appelle aussi crèches d’appartement. Il s’agira pour la Ville de mettre à disposition, de manière équilibrée sur tout le territoire parisien, un appartement pouvant accueillir entre 4 et 9 petits, surveillés par un personnel agréé et professionnel, comme des assistantes maternelles par
exemple. Nous expérimenterons une désectorisation des crèches, afin que les parents qui
travaillent par exemple, puissent trouver une place pour leur petit près du lieu de leur activité et nous élargirons enfin les horaires d’ouverture des crèches.
D’une manière plus globale, je souhaite développer, dans chaque mairie d’arrondissement et sur Internet, des points d’accueil dédiés aux familles, où elles pourront trouver, 24h sur 24 pour ce qui est du site web, toutes les informations dont elles ont toujours besoin : cela va d’un service de nounous aux sorties culturelles, les pharmacies de garde ou les libres-services ouverts la nuit. Bref, un point d’information qui répond à toutes ces questions que l’on pose
forcément et dont on n’a pas toujours la réponse sauf à chercher des heures durant.

L'école

Voilà pour les plus petits. Vient ensuite le temps de l’école. C’est un grand sujet pour une ville comme Paris, où se côtoient les meilleurs établissements du pays et des établissements ghettos que tout le monde essaie de fuir. Ce qui, je le dis au passage, ne va pas s’arranger avec la prise de décision, mauvaise à mon sens, de suppression des secteurs scolaires.
Sur ce sujet, comme sur d’autres, la multiplicité des intervenants rend assez illisible l’action publique et limite probablement son efficacité. Pour autant, nous voulons agir.
D’abord pour le bien-être de nos enfants. Je rappelle ici les mesures très concrètes que nous prendrons : engager, d’ici la rentrée de septembre prochain, un plan de modernisation des toilettes des écoles publiques parisiennes, généraliser les zones 30 aux abords des écoles, avec la mise en place de dos d’âne, offrir aux associations de parents d’élèves, lorsqu’elles le souhaitent, la faculté de participer à la sécurisation des abords des écoles aux heures d’entrée et de sortie, en complément de l’action des services de la ville et de la Préfecture de
police.
C’est tout simple, c’est du bon sens, mais c’est interdit aujourd’hui. Nous le ferons. Et cela réglera, j’en suis persuadée, beaucoup de difficultés.

Activités culturelles et sportives

Après le temps scolaire, il y a les activités sportives, récréatives ou culturelles. Là encore, notre projet veut changer durablement la vie quotidienne des familles parisiennes. Et là encore, ce sont des mesures simples que nous prendrons. Je veux des bibliothèques et des médiathèques ouvertes 7 jours sur 7, parce que tous Parisiens n’ont pas forcément beaucoup de livres chez eux. Je veux que les installations sportives de la ville aient des horaires
d’ouverture compatibles avec la vie des familles, le soir ou le week-end par exemple. Et qu’elles soient également accessibles pendant les vacances !
Je veux également offrir un meilleur accès à la culture, trop souvent réservée aux personnes les plus aisées de la capitale. Je propose d’ouvrir beaucoup plus largement qu’aujourd’hui l’accès en première année de conservatoire de musique, en doublant le nombre de places offertes. Cela se fera par deux moyens : d’abord en créant de nouveaux conservatoires, en particulier dans les arrondissements périphériques les plus peuplés. Et ensuite, tout simplement, en créant des conservatoires « hors les murs », en utilisant les salles de classe, les salles de musique en particulier, des établissements scolaires, quand ils sont vides.

Etudiants 

Une ville plus humaine, mes chers amis, c’est aussi une ville plus solidaire entre ses habitants. Envers ses étudiants d’abord. Un chiffre. Paris est la dernière ville de France en matière d’accueil des étudiants boursiers. Je veux que cela change. Je propose de créer 6000 logements qui leur seront destinés, de supprimer la caution, qui constitue souvent une difficulté pour eux, et de favoriser les colocations.

Gifle, la claque de Fillon à Darcos !

Fillon a bien des défauts, mais, il a une qualité, c'est que je le crois un homme droit et intègre. Xavier Darcos, lui, est un politicien de longue date, qui essaie de louvoyer chaque fois que c'est possible. Un homme qui fait des déclarations quand il est dans l'opposition sur l'autorité des enseignants, mais en rajoute une louche quand l'un d'entre eux est traité de manière excessive et illégale.

Je me demande de plus en plus si l'on a bien fait de le soutenir à Périgueux... 

Alors, merci François Fillon, de votre claque à Xavier Darcos, car déclarer que vous étiez choqué par la punition infligée à l'enseignant, et, en revanche tout autant par l'extrême modération de celle qui concernait l'élève, vous avez tout de même remis les choses à l'endroit. 

«Il n'est pas acceptable qu'un élève traite un enseignant de connard, c'est une faute qui mériterait, semble-t-il, une sanction plus sérieuse que celle qui a été prise, et donc oui, je soutiens cet enseignant» 

A propos du jugement qui attend l'enseignant :

«Mais franchement, en tant que citoyen et en tant que parent d'élève, oui ça me choque» 

«Ce n'est jamais une bonne solution de gifler un élève, mais en même temps je soutiens les enseignants qui ont besoin d'un peu de discipline et d'un peu de respect pour faire fonctionner les classes»

Rappelons également que le courageux recteur de l'Académie de Lille s'était empressé de marcher dans les traces (de bottes ?) de son ministre en chargeant autant que l'on peut le faire l'enseignant... 

Ouf, il y a eu tout de même quelqu'un pour le dire ! Rappelons que François Bayrou avait balancé une baffe à un petit voyou qui cherchait à lui faire les poches. Le dit voyou a d'ailleurs mal tourné par la suite, comme quoi la claque était prémonitoire, puisqu'à l'âge de 15 ans il a été condamné pour viol...

Comme dit Lucky Luke, dans Billy the Kid, à propos de Billy qui est un sale gamin mal élevé, « une taloche par semaine rend le fiston doux et amène» ... 

 

Un adhérent MoDem répond à Bertrand Delanoë

Bertrand Delanoë, vous avez dit, hier soir, dans le 15ème arrondissement ceci à propos d'une alliance avec le MoDem:

Cette offre s'adresse à toutes les "forces progressistes", au premier rang desquels les Verts, membres de sa majorité de "gauche plurielle" depuis 2001, qui présentent leur propre liste cette année et qu'il a qualifiés de "futurs alliés du second tour".

Mais "cela peut concerner des forces du centre, le MoDem, je dis les choses", a-t-il ajouté, plus chichement applaudi. "Moi, je veux bien, mais pas dans la confusion politique. Pour moi, la droite et la gauche, ce n'est pas la même chose", a-t-il prévenu.

"Au-delà des qualités des personnes, ce sont des choix, un idéal, des valeurs",

 Bertrand Delanoë, nous risquons de mettre du temps à accorder nos violons : nous ne vous rejoindrons pas dans une majorité de gauche, nous pourrons le cas échéant vous rejoindre, sur une majorité d'idées.  Comme l'a dit parfois Marielle de Sarnez, à Paris, nombre de sujets ne sont ni de droite ni de gauche : il n'y pas, par exemple, en matière de propreté des trottoirs de gauche et des trottoirs de droite. La gauche et la droite ce n'est sans doute pas la même chose, mais un trottoir de droite et un trottoir de gauche, en revanche, c'esrt bien la même chose. Il n'y a de confusion que dans votre incapacité à dépasser les clivages droite-gauche.

Pour nous, c'est l'intérêt des Parisiens qui prime, et nous entendons bien dépasser les postures idéologiques, et travailler avec toutes les bonnes volontés, de gauche, comme de droite. 

 Et à propos des classes moyennes, vous énoncez :

Sur le logement social, "question essentielle" dans cette campagne, "qui est crédible? Ceux qui nous courent après ou nous", a-t-il interrogé, estimant que le MoDem copiait son programme en la matière. "Même sur les classes moyennes", Marielle de Sarnez "a un peu un temps de retard", a-t-il jugé.

Bertrand Delanoë, pour moi qui ai écouté avec attention les séances du Conseil de Paris que vous avez eu la bonne idée de mettre en ligne (et je vous félicite pour cette transparence), je sais très bien, et vous le savez aussi, que l'UDF s'intéressait de longue date au sort des classes moyennes notamment dans le logement social ; ne dites donc pas que nous, au MoDem, vous copions, alors que le parti socialiste a récupéré un certain nombre de thèmes qui agitaient les commissions de l'UDF puis du MoDem, à commencer par la situation des classes moyennes... 

En somme, nous voulons bien discuter avec vous et avec vos amis, mais ce sera sans diktat, sans arrière-pensées, et sans postures idéologiques. 

Pari MoDem, Paris plus humain

Marielle de Sarnez entourée des 19 têtes de listes était, mardi 5 février, au Gymnase Japy, dans le XIème arrondissement, devant un millier de personnes. Candidat pour la mairie du XIème arrondissement, Olivier Pagès a accueilli chaleureusement les militants et sympathisants venus nombreux soutenir le Modem à Paris. Après la prise de parole remarquée de Philippe Meyer, candidat dans le Vème arrondissement, accées sur la politique culturelle et le tourisme, Jean Peyrelevade qui se présente dans le XVIème arrondissement, a mis en perspective l'ambition économique du Modem pour la ville de Paris dont il a dressé un bilan très insatisfaisant en la matière, exprimant sa conviction que le retour du dynamisme économique de la capitale est l'une des priorités d'un "Paris plus humain". Corinne Lepage, candidate dans le XIIème arrondissement a ensuite défendu avec succès la très haute exigence environnementale du projet du Mouvement démocrate pour Paris.

Marielle de Sarnez, saluant l'engagement et la qualité de l'équipe du Modem à Paris a réaffirmé avec force sa volonté de "changer durablement la vie politique à Paris". "Paris a un immense besoin de cette approche nouvelle" a souligné Marielle de Sarnez : "Avec nous, il n'y aura pas, à l'Hôtel de Ville, une équipe qui ne se préoccupera que de la moitié des habitants de Paris, uniquement ceux qui auraient voté, à quelques milliers de voix près, pour le camp majoritaire. Lorsqu'on est élu, on est l'élu de tous les Parisiens". Logement social, transport, logement, aménagement de la ville, urbanisme et lien social furent ensuite très largement abordés par Marielle de Sarnez, dessinant les grandes lignes du projet "pour une ville plus humaine."

Marielle de Sarnez a récapitulé dans un discours substantiel les grands enjeux parisiens et les solutions du MoDem. 

Statistiques du mois de janvier 2008

statistiques de fréquentation pour le mois janvier 2008, et depuis janvier 2007.

2007	Visites	Visiteurs	Visites par jour  (Moyen / Max)
Janvier	2847	1523	91  / 281
Février	2040	802	72  / 116
Mars	2356	831	76 /119
Avril	2249	617	74 /101
Mai	10893	7810	351 /1198
Juin	3920	1455	130 /214
Juillet	2950	1409	95 /252
Août	4482	2405	144 /294
Septembre	5456	2804	181 /395
Octobre	6543	4020	211 /675
Novembre	7378	4239	245 /397
Décembre	9908	5740	319 /574
Janvier	12089	7360	389 /591

Bon...Des statistiques qui confirment l'élan actuel. Toutefois, pour l'instant, je ne vois pas la progression se poursuivre indéfiniment, d'autant qu'elle est aussi liée au rythme de publication. Je suis désormais à deux billets par jour en moyenne, parfois plus, depuis plus de 2 mois. L'essentiel de mes visites proviennent de google : google actualités en premier, google le moteur de rechercher en second. Montant en puissance juste après, vient Wikio, qui m'envoie de plus en plus de lecteurs. Etonnant, d'ailleurs, car plus je recule au classement wikio (je perds 10 places, cette fois, pour le classement du mois de janvier) , plus j'ai de lecteurs, et plus il m'en envoie : vivement que je sois 10 000ème !

J'ai après une série d'affluents plus petits, dont voici les principaux : les moteurs de recherche de yahoo et de voila en premier, puis, ensuite, l'excellent blog Quindi, et également France Démocrate. Toutefois, les visiteurs en provenance de Qindi sont plus réguliers. 

Les tribulations de Nicolas Sarkozy en Inde, et le développement là-bas d'un moteur à air comprimé ont attiré en tout premiers l'attention de lecteurs du blog. Mais c'est également la belle Christelle, de Sexycentriste, (qui pour info a d'ailleurs ouvert son blog depuis, Oréade) mais aussi les têtes de liste MoDem à Paris qui ont été fortement consultées.

Au final, ces chiffres cononfirment ce que j'avais dit à l'issue du mois de décembre : ce blog est de moyenne envergure avec une assez bonne fréquentation. 

Lyon a enfin une liste MoDem indépendante !

Eric Lafond portera donc sur les fonds baptismaux les couleurs oranges à Lyon : il a été investi par la Commission d'investiture du Modem . "Une réunion téléphonique de la commission d'investitures du MoDem a été organisée sous la présidence de François Bayrou, et sur sa proposition la commission a décidé à la majorité de donner l'investiture à l'équipe qui sera conduite par Eric Lafond" a ainsi précisé Eric Azière, en charge des élections au Mouvement Démocrate.

Eric Lafond a 35 ans, 2 enfants de 2 et 4 ans, et exerce 3 métiers (coordination des travaux d'un club de dirigeants d'entreprises, activité de conseils en libéral, enseignant à l'Université). Cette pluriactivité est le fruit d'une nécessité et d'une conviction : la certitude d'avoir plusieurs vies professionnelles au cours d'une existence.

Dans le même temps, et depuis 10 ans, il milite pour l'émergence d'une nouvel espace politique, libéré du carcan du clivage. En co-dirigeant les listes "Civisme à Lyon et Participation Citoyenne"(5%) en 2001 il a montré combien les lyonnais pouvaient être réceptifs à l'idée d'une révolution démocratique, aux projets élaborés sur la base d'une nouvelle gouvernance.
Adhérent du Mouvement Démocrate depuis le mois de mai, délégué CAP21 dans le Rhône, il a décidé de mettre ses convictions et son énergie au service des Lyonnais et du Mouvement Démocrate pour les élections municipales de mars 2008.

 

Traité de Lisbonne, oui , mais sans enthousiasme

Le président du Mouvement démocrate, François Bayrou, a réaffirmé qu'il voterait "oui, sans enthousiasme" au traité Européen de Lisbonne, lundi, avant le vote préalable du Congrès sur la révision de la Constitution : "Je vais voter oui sans enthousiasme. On aurait voulu que cela soit un grand pas en avant pour l'Europe. C'est très loin de cette ambition" a souligné François Bayrou avant la réunion des députés et des sénateurs en Congrès à Versailles, le 4 février 2007. "Mais on a tellement besoin d'Europe que, si on peut la débloquer, cela sera mieux que rien" a estimé le leader du Mouvement démocrate qui a par ailleurs précisé, au sujet du mode de ratification parlementaire : "J'ai pendant toute la campagne défendu l'idée qu'il faudrait un référendum". "La vérité oblige à dire que Nicolas Sarkozy s'était clairement engagé sur ce point et qu'il avait dit qu'il ne ferait pas de référendum. Sur ce point, il peut soutenir l'idée qu'il a un mandat". "C'est effrayant de voir à quel point, dans le monde, ce besoin d'une voix politique pour l'Europe est fort et à quel point en fait elle est peu présente. Tout ce qui peut débloquer l'Europe, aussi peu que cela soit, je l'accepte et je le soutiens" a conclu François Bayrou.

Un Paris plus humain

Marielle de Sarnez et l’ensemble des têtes de listes parisiennes vous invitent à participer à la réunion publique de présentation de notre projet, “Pour un Paris plus humain”.

mardi 5 février à partir de 19 heures
Gymnase Japy
2 rue Japy 75011 Paris - M° Voltaire ou Charonne

Pour tout renseignement complémentaire appelez le 01 53 59 20 00

La leçon d'Alstom

Alstom a actuellement les honneurs de la presse : et pour cause, l'entreprise d'électricité et construction ferroviaire lance un prototype de train à grande vitesse, dont la particularité est de ne plus être tracté par une locomotive, mais de disposer d'un pouvoir tracteur réparti sur chaque wagon. Le carnet de commandes est plein, et des visiteurs venus des quatre coins du monde frappent à la porte pour acquérir la fine fleur de la technologie de l'entreprise.

En ces temps de disette d'énergies fossiles à venir et de réchauffement climatique, la technologie d'Alstom présente évidemment bien des avantages, a fortiori pour des investissements sur du long terme...

Il faut reconnaître (pour une fois) que Sarkozy alors Ministre de l'Economie et des Finances, avait agi vite et bien sur ce dossier, en engageant l'Etat dans le capital d'Alstom.

Il avait notamment énoncé devant l'Assemblée Nationale, le 26 mais  2004, les mots suivants :

Quand il faut privatiser parce que c'est l'intérêt de l'entreprise, nous privatisons. Et lorsqu'il faut investir des fonds publics pour sauver des entreprises, nous le faisons ! (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Ce n'est pas de l'idéologie, c'est du pragmatisme : la France ne peut pas vivre sans une industrie puissante.

Il y a, cet après-midi même, un tour de table avec les banques afin de trouver les 10 milliards d'euros nécessaires pour cautionner, non pas Alstom, comme je l'ai entendu dire, mais les clients d'Alstom. J'espère que, avec le Premier ministre, nous pourrons annoncer ce soir l'accord finalisé avec les banques.

Enfin, quatre années sont données à Alstom pour nouer des partenariats industriels. En quatre ans, les femmes et les hommes d'Alstom qui construisent le TGV et le Queen Mary pourront affronter la concurrence, car l'entreprise sera redressée. Bien sûr, pour nouer un partenariat, il faut des partenaires qui soient tous deux debout, à armes égales.

Nous n'avons pas accepté un dépeçage qui aurait permis à certains de prendre les morceaux qui les arrangeaient, laissant les autres à l'État. Cela s'appelle du volontarisme industriel et c'est un message pour tous les salariés d'Alstom. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Union pour la démocratie française.)

Comme quoi, quand il y a des choses qui vont dans le bon sens, on est capable d'approuver, à l'UDF-MoDem...Le malheur, c'est qu'actuellement, on ne peut pas dire que cela va dans le bon sens...

Plus généralement, cette histoire repose le problème de l'intervention de l'Etat dans l'économie et notamment sur les marchés. On sait déjà que les fonds dits Souverains affluent sur les marchés financiers. Je crois, pour ma part, mais je ne suis pas le seul, que l'Europe toute entière devrait se doter d'un fond puissant capable de se porter au secours, non à fonds perdus, mais par recapitalisation, des entreprises qui traversent des mauvaises passes.

On me dira, bien évidemment, que c'est contraire à la concurrence libre et non faussée entre entreprises. Certes, mais à ce compte-là, les autres états de la planète en font autant : quid du géant Gazprom qui est alimenté par l'état russe ? Quid de la République Populaire de Chine qui se comporte en large partie comme un état hyper-capitaliste pour favoriser ses propres entreprises ?

Au-delà de la concurrence libre et non-faussée, je crois qu'il y a une valeur supérieure, qui devrait être le Bien commun. Bien sûr, il faut aussi admettre le principe de règles communes, car s'affranchir de ces dernières est à l'évidence contradictoire avec le Bien Commun.

 Je ne prône pas , bien évidemment, la promotion d'intérêts nationaux égoïstes, mais je pense que nous aurions vocation, nous autres Français, qui nous nous sommes longuement développés avec une intervention appuyée de l'état, à entamer une discussion avec nos partenaires européensafin de mettre en place des procédures et un fond d'intervention pour les entreprises en péril. J'ai lu à cet effet une analyse de l'économiste Elie Cohe, qui date dedécembre 2003, évoquant la désindustrialisation de l'Europe et le désarroi de ses dirigeants politiques : elle conserve toute sa pertinence et justifie a posteriori la position adoptée alors par la France à l'époque.

Dans un ouvrage récent, trente spécialistes internationaux dressent le bilan de santé de l'Hexagone : il s'agit de Regards sur la France, chez Seuil. J'y ai lu entre autres avec beaucoup d'intérêt l'analyse que porte Jonah Levy, professeur de sciences politiques à l'Université de Berkeley sur le nouvel interteventionisme de l'Etat en France. Il note une véritable modification de l'Etat dirigiste du début des années 80 : désormais, il ne s'agit plus de déterminer les gaggnants, mais de construire un environnement porteur pour les entreprises, notamment en prenant en charge certains de leurs coûts pour les aider à évoluer.

Cette politique n'a pas si mal marché, mais elle s'est accompagnée de dispositifs d'anesthésie sociale que je juge pour ma part, pernicieux : certes, ils ont permis la transformation de l'état dirigiste en état accompagnateur et une mutation de l'économie française, mais ils ont eu un coût bugétaire croissant qui plombe désormais les comptes de la nation, et, surtout, ils ont créé une atmosphère de déresponsabilisation, diluant progressivement l'activité. Le problème, c'est que les dispositifs sociaux avaient tous été conçus pour être temporaires, et ils sont tous devenus pérennes.