Jacqueline Gourault s'inquiète pour les auxiliaires médicaux

Jacqueline Gourault, sénatrice MoDem, a clairement mis en évidence que les auxiliaires médicaux sont les parfaits dindons de la farce de leurs ministères de tutelles. Soucieuse de ne pas les voir se faire entuber très profondément, elle a envoyé aussi sec une question écrite au gouvernement à ce sujet (question 05922 au JO du Sénat). Désolé , chers lecteurs, pour la traduction certes fleurie, mais néanmoins évocatrice de ce que je pense du projet du gouvernement en la matière et de l'action de la sénatrice MoDem.

Mme Jacqueline Gourault attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les inquiétudes des auxiliaires médicaux, quant à la remise en cause des accords conventionnels avec les caisses d'assurance vieillesse. Ceux-ci prévoyaient, en effet, en contrepartie de tarifs raisonnables, un financement par les caisses des droits de l'avantage social vieillesse (ASV). Or, celles-ci ne souhaitant plus le financer, les intéressés n'y trouvent plus leur compte et s'interrogent dans ces conditions sur l'intérêt du conventionnement pour eux. Si les ministères de tutelle envisagent de réformer le décret relatif à l'ASV, une issue doit, tout d'abord, être trouvée pour solder les comptes de l'ASV de 2008. Un dialogue est ensuite attendu par une alliance interprofessionnelle pour réformer ce régime sereinement. C'est pourquoi elle lui demande quelles sont ses intentions pour pérenniser le conventionnement de ces professions.

Jean-Marie Vanlerenberghe ne lâche rien sur le logement social

Le 14 octobre dernier, le sénateur MoDem, il est vrai appuyé par tous les séanteurs centristes ou presque, n'a rien lâché sur le logement social et catégoriquement refusé que le seuil de 20% de logements sociaux soit abaissé. Les journaux ont titré que le Sénat avait retoqué le projet du gouvernement, mais l'examen de près des faits permet de savoir qui exactement est parvenu à torpiller ce projet inique.

Voici l'intervention du sénateur MoDem Jean-Marie Vanlerenberghe (extraits):

Nous avons donc besoin de l’accession à la propriété comme du locatif social.
Or, madame la ministre, en modifiant l’article 55 de la loi SRU, vous contribuez justement à appauvrir le parc locatif social.
Vous justifiez votre mesure en expliquant que les mêmes personnes sont attributaires du Pass-foncier, du prêt social location-accession, ou PSLA, et des logements sociaux.
Je conteste votre démonstration. Ce sont les mêmes personnes peut-être, mais ce ne sont pas les mêmes produits ! Croyez-vous qu’un jeune homme ou une jeune femme entrant dans la vie active et cherchant un logement social puisse se rendre immédiatement acquéreur d’un Pass-foncier ? Croyez-vous qu’un jeune couple n’attend pas l’épreuve du temps pour accéder à la propriété ?
Nos communes ont besoin de locatif social tout autant que d’accession sociale. Et le seuil de 20 % pour le locatif n’est pas trop haut.
Je citerai, par exemple, la communauté urbaine d’Arras que je préside. Elle a pour objectif 25 % de logements locatifs en moyenne à l’horizon 2013, les communes rurales participant largement à cet effort. N’est-il pas normal que nos enfants puissent se loger même dans nos territoires ruraux ? Comment le feront-ils sans logements locatifs sociaux ?
Et ne parlons pas, bien sûr, des RMIstes, des femmes seules vivant de l’allocation parent isolé ou des personnes âgées, enfin de tous ceux qui attendent un logement locatif social et qui peuplent nos permanences !

Ce qui nous dérange dans votre proposition, c’est que vous cassez une logique, celle de l’article 55 de la loi SRU qui se concentre uniquement sur le logement locatif. Les 20 % de logements locatifs sociaux constituent un horizon pour toutes nos communes. Ne le brisez pas, madame la ministre !
En effet, il faut bien reconnaître que la loi de 2000 permet à la France de rattraper son retard. Beaucoup de communes ont joué le jeu, ont participé à cet effort de solidarité, comme vous l’avez souligné.
Il ne serait donc pas normal que certaines communes se désolidarisent et persistent à ne pas respecter leurs obligations.

Aujourd’hui, seuls le Pass-foncier et le PSLA sont concernés mais, demain, quels nouveaux types de logements seront-ils comptabilisés dans les 20 % ? (M. Thierry Repentin applaudit.)
Nous risquons, avec cet article 17, d’ouvrir la brèche et, à terme, de vider totalement de sa substance l’article 55 de la loi SRU. Or ce dernier visait, d’une part, à renforcer l’offre en logements locatifs sociaux et, d’autre part, à favoriser une meilleure répartition géographique de ces logements locatifs.
Madame la ministre, vous êtes une femme de principes, comme vous l’avez souvent répété. Or, il est capital de ne pas remettre en question le principe de l’article 55.

Jean Lassalle s'oppose aux agios pour les TPE

Et toc : encore une intervention cousue du bon sens (question écrite n°31893) de la part de Jean Lassalle, député MoDem.

M. Jean Lassalle attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur le souhait du syndicat des indépendants (SDI) de voir faciliter les conditions d'accès au crédit pour les très petites entreprises (TPE). En effet, ce syndicat estime qu'il est plus intéressant aujourd'hui pour le système bancaire de restreindre l'accès au crédit lors d'un besoin de financement d'une entreprises (en bénéficiant des frais liés au dépassement d'un découvert) que d'accorder un crédit dont les intérêts rapporteront nettement moins. Il s'agit ici d'un problème majeur pour les très petites entreprises. À l'heure où se déroule l'examen de la loi de modernisation de l'économie visant notamment à fluidifier l'ensemble des tuyaux de l'économie par des circuits de financement facilités, il lui demande de bien vouloir lui faire connaître son sentiment sur ce dossier et quelle mesure elle compte prendre pour répondre à l'attente de ce syndicat.

L'aide à domicile en immersion sous le SMIC

J'ai adoré la formulation de Jacqueline Gourault, Sénatrice MoDem, pour évoquer les difficultés de survie des salariés de l'aide à domicile.Question n°5920 du JO du Sénat, elle suggère au gouvernement de les sortir de l'immersion sous le SMIC. De ne pas leur plonger la tête dans l'eau, quoi, en somme...

Mme Jacqueline Gourault appelle l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur le secteur de l'aide à domicile en matière de politique salariale. En effet, ce secteur en pleine progression compte 38 % de salariés aux salaires conventionnels n'atteignant pas le SMIC. Alors que les besoins liés à l'évolution de la société n'ont jamais été aussi importants et devraient encore accroître l'activité de ces structures, celles-ci peinent à embaucher et à fidéliser leurs employés. Ces structures sont, par ailleurs, fortement pénalisées par la hausse du prix du carburant. Ainsi, l'enveloppe financière annoncée pour le secteur de l'aide à domicile et destinée à mener la politique salariale est jugée insuffisante et ne permet ni d'envisager une politique de rémunération correcte ni une augmentation suffisante de la valeur du point. À cet effet, un avenant a été signé lors de la commission mixte paritaire du 27 juin 2008 : il augmente la valeur du point de 2 % en le portant à 5,286 euros à compter du 1er juillet 2008 et modifie les premiers coefficients des grilles A et B à partir du 1er juillet 2008 afin de les sortir d'une immersion sous le SMIC. Les services d'aide à domicile demandent aujourd'hui au Gouvernement d'agréer cet accord signé par les partenaires sociaux. En conséquence, elle aimerait connaître les intentions du Gouvernement sur ce dossier.

Jean Lassalle et la politique de civilisation de Nicolas Sarkozy

Et paf, il ne l'a pas loupée la Christine, not' bon Jean : voyez donc plutôt sa question écrite au gouvernement sur la fameuse politique de civilisation de Nicolas Sarkozy...(question écrite 32005)

M. Jean Lassalle attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les éventuelles difficultés que celui-ci pourrait éventuellement connaître dans la mise en oeuvre de la "politique de civilisation" prônée par le Président de la République, au regard notamment de l'orientation qui semble être prise en matière de politique culturelle. Dans le domaine muséal, la suppression de la direction des musées de France va effectivement entraîner une autonomie administrative qui débouchera très certainement à plus ou moins long terme sur une autonomie financière. Il est à craindre que cette autonomie, conjuguée avec une éventuelle application du projet d'aliénabilité des collections de nos musées, ne les ramène à une situation dramatique de malthusianisme économique. Alors, condamnés à choisir entre le maintien, la survie de nos musées, chapelles intemporelles de notre patrimoine culturel, et la vente des oeuvres qui constituent ce même patrimoine, on peut redouter l'appauvrissement forcé de nos collections. Ainsi donc, l'État remplirait ses caisses en vidant sa vitrine. En conséquence, il lui demande de fournir les explications nécessaires à la compréhension de notre future politique de civilisation. (j'adore cette conclusion de Lassalle :-) Moi aussi je ne comprends pas la politique de civilisation du Président !!!)

Juste une petite remarque, au fait ; le JO avait publié, le 15 janvier dernier, la question 14807 de Jean Lassalle sur l'inaliénabilité des collections publiques d'oeuvre d'art. Je crois même que j'avais fait une note à ce sujet (oui, ça me revient : c'était sur les musées et la Caverne d'Ali Baba. J'aurais du l'intituler Les musées, la Caverne d'Ali-Baba et les 40 voleurs, tiens...Je republie la question, toujours sans réponse à ce jour :

M. Jean Lassalle interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur l'inaliénabilité des collections détenues par les musées français. Dans la lettre de mission en date du 1er aout 2007 remise à Mme la ministre conjointement par le Président de la République et le Premier ministre, il lui a été demandé « d'engager une réflexion sur la possibilité pour les opérateurs publics d'aliéner des oeuvres de leur collection sans compromettre naturellement le patrimoine de la nation, mais au contraire dans le souci de le valoriser au mieux ». Sachant que la majorité des conservateurs se sont élevés contre cette idée, notamment par l'intermédiaire de M. Loyrette, président-directeur du Louvre, et Mme Francine Mariani-Ducray à la direction des musées de France, sachant que les risques de dérives mercantiles sont à craindre dans la perspective d'une aliénabilité des oeuvres, sachant que le mythe des cavernes d'Ali Baba enfouies sous nos musées a été démenti par les conservateurs eux-mêmes à plusieurs reprises, il est possible de se questionner sur la nécessité d'un tel projet. Par ailleurs, cette politique de commercialisation des collections, déjà pratiquée aux États-Unis, a prouvé sa dangerosité en rendant possibles les erreurs d'évaluation des oeuvres, qui ont entraîné des drames financiers pour les musées concernés. Il lui demande en conséquence de prendre en compte ces éléments afin de procéder en concertation avec les acteurs concernés à une réelle évaluation de cette problématique.

Sub-urbanisme et développement durable

Je continue ma petite visite du blog de Jean-Marie Beaupuy, euro-député MoDem, et j'avoue que j'y trouve des choses très intéressantes qui m'avaient jusque là échappé.

J'ai eu récemment une discussion avec une cadre du MoDem, et elle me disait que les territoires seraient l'un des enjeux majeurs de l'Europe dans les 10-15 années à venir. Peut-être ce sujet viendra-t-il d'ailleurs sur la table lors des européennes en juin prochain.

Or, il se trouve que je viens d'achever la lecture d'un entretien sur le site de JM Beaupuy, à propos de l'étalement urbain.

Il est établi que le développement des surfaces urbanisées en périphérie des villes a des conséquences désastreuses sur la ruralité, est très coûteux en énergie et équipements publics, accroissant entre autres la pollution, notamment en gaz carbonique, ne serait-ce que par le jeu des déplacements et génère des villes-dortoirs propices à la criminalité mais peu fécondes pour la culture.

Ce que propose l'euro-député MoDem, c'est d'actionner le levier des fonds structurels européens (ce sont des aides) pour éviter ce phénomène, en refusant le cas échéant de participer au financement d'un projet profitable certes pour son initiateur, mais pas au final pour la collectivité en raison des coûts secondaires générés.

Il y a en revanche un risque de densification des villes, et, sur ce point, J-M Beaupuy élude la question. Cela dit, l'élu rémois connaît son sujet : il est l'initiateur, avec Alain Hutchinson, de l'intergroupe européen Urban Logement. L’objectif de l’Intergroupe est de promouvoir la problématique des politiques urbaines et du logement de façon transversale et intégrée. Or, la politique urbaine ne relevant pas directement de la compétence de l’Europe, l’IUL veille à ce que cette dimension soit prise en compte dans toute la législation communautaire notamment en matière de Transport, d’Environnement, de Développement régional, de Culture et dans les Affaires sociales.

Je me disais, tout de même : il y a plein de choses qui se font au niveau du Parlement Européen, mais qu'est-ce que le citoyen ordinaire en est mal informé. Tenez, J-M Beaupuy a écrit un rapport sur la gouvernance et le partenariat aux niveaux national et régional. Eh bien je trouve le projet de résolution à présenter à la Commission, mais nada sur le rapport lui-même, et pourtant, j'ai cherché sur le site du Parlement Européen...

Abdoulatifou ALY interpelle le gouvernement sur l'école à Mayotte

Abdoulatifou Aly, député MoDem de Mayotte a interpelé par deux fois Xavier Darcos pour déplorer les conditions dans lesquelles se déroulait l'instruction des jeunes enfants à Mayotte (Questions écrites 31981 et 31982).

M. Abdoulatifou Aly appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les conditions une nouvelle fois déplorables dans lesquelles s'est déroulée la rentrée scolaire à Mayotte : déficit d'enseignants et donc absence d'ouverture de certaines classes en école primaire ; manque de matériel dans les établissements ; pénurie aggravée de locaux... Aussi lui demande-t-il ce qu'il compte mettre en oeuvre pour remédier dans les meilleurs délais à cette situation préjudiciable à l'intérêt des élèves et contraire au principe de l'égalité républicaine.

M. Abdoulatifou Aly appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la question de la formation des enseignants en école maternelle et élémentaire à Mayotte. Cette formation relève d'un statut dérogatoire au droit commun national : elle est dispensée par un institut de formation des maîtres, qui ne dispose pas, à la différence des IUFM de métropole, d'un caractère universitaire ; le niveau de recrutement théorique y est à bac+2, alors qu'il est à bac+3 sur le reste du territoire national, ce qui a pour conséquence de placer devant les élèves de Mayotte des enseignants qui ne maîtrisent pas toujours les grands savoirs fondamentaux, et notamment la langue française. En outre, l'empilement de statuts différents des enseignants en école maternelle et élémentaire (professeurs des écoles, instituteurs de l'État, instituteurs de la collectivité départementale mis à disposition de l'État, contractuels de l'État, contractuels de la collectivité départementale) crée une confusion regrettable et n'est pas propice à un climat social satisfaisant. Cette situation est inacceptable du point de vue de l'égalité républicaine. Elle a pour conséquence d'obérer profondément le développement humain, social et économique de Mayotte. Aussi lui demande-t-il ce qu'il compte mettre en oeuvre pour que la formation des enseignants en école maternelle et élémentaire soit la même à Mayotte que dans l'ensemble du territoire de la République.

On aime la délation à la mairie du Vème

Beeeeeuuuuarrrrgghhhh...'Scusez', je viens de gerber. Une pauvre dame équatorienne qui croyait encore en l'école française et venait inscrire son fiston  vient de se faire dénoncer par une zélée employée municipale de la mairie tibériste du 5ème arrondissement de Paris. Ah : le Ministère de l'Intérieur à des indics, maintenant, dans les mairies ? Elle a reçu une récompense, au moins, pour sa dénonciation. Tenez, du temps de Vichy, on refilait les biens des déportés aux braves gens qui les avaient dénoncés. On pourrait refiler ceux de l'Equatorienne à la brave dame qui se prend pour Hortefeux, non ? Ou encore la décorer de la médaille de la légion d'honneur ?

De quoi elle se mêle la grognasse ? Je propose d'identifier la commère locale, et de l'espionner pour vérifier si elle fait bien son boulot. A chaque manquement, une lettre à son patron, tiens. Moi aussi je me sens des humeurs dénonciatrices, par moment.

Moi un pays ou des employés municipaux commencent à dénoncer des individus qui n'ont pas commis de crimes, cela me fait furieusement penser tantôt aux méthodes de la Stasi ou de l'ex-Securitate, tantôt au bon vieux temps de Vichy, quand, employé, on montait en grade chaque fois qu'on envoyait un wagon d'enfants en camp.

On va encore me dire que j'aime l'outrance, mais cela fait typiquement partie de ces attitudes qui me font gerber littéralement. Ceci ne signifie pas que je suis hostile à l'application de la loi, mais en revanche, que je suis tout à fait réfractaire à son application par une employée municipale.

On ne devrait pas donner aux ratés et aux minables le pouvoir de nuire à qui que ce soit, parce qu'on peut être assuré qu'ils en abuseront autant que faire se peut.

Ah, au fait, la dame équatorienne avait déposé une demande de régularisation et avait un contrat de travail en bonne et due forme. On ne parle pas d'une parasite, mais bien d'une honnête citoyenne...

Il paraît que Tibéri a félicité son employée...

Mc Cain, les jouets d'Obama et le communisme

Ben au moins on rigole bien dans la campagne présidentielle américaine. Voilà ce que j'ai relevé qui m'a bien amusé, récemment :

Mc Cain

«Le sénateur Obama est candidat pour être le 'redistributionniste'  en chef, je suis candidat pour être commandant en chef. Le sénateur Obama est candidat pour redistribuer la richesse, je veux créer davantage de richesse. Le sénateur Obama est candidat pour punir le succès. Je suis candidat pour que tout le monde puisse connaître le succès.»

Obama

«D'ici la fin de la semaine, M. McCain va m'accuser d'avoir été un agent communiste pour avoir partagé mes jouets au jardin d'enfants.»

 

:-DDDDDDDD

Le "droit de poursuite" américain va dégénérer...

Profond soupir : j'espère vraiment que la politique internationale des Américains va changer de face avec le successeur de Bush, et j'avoue que j'ai nettement plus confiance en Obama qu'en Mac Cain pour cela.

On se demande parfois si les Américains réfléchissent : ils viennent de réaliser un raid militaire à la frontière syrienne, apparemment pour liquider un "passeur" d'Al Qaeda.

Supposer que les Syriens soutiennent Al Qaeda est idiot : les Syriens sont alliés des Iraniens, pour la bonne raison que le pouvoir syrien est avant tout alaouite, et qu'à ma connaissance, les alaouites sont une branche du chiisme. Or, Al Qaeda déteste les Chiites et les considèrent comme des apostats qu'il ne faut pas hésiter à éliminer. Ils n'ont donc aucun sentiment de fraternité pour les Alaouites, et, partant de là, pour le pouvoir syrien. C'est de la géostratégie la plus élémentaire. Ceci ne signifie pas que les Syriens ne jouent pas un jeu en Irak, mais certainement pas celui d'Al Qaeda clairement enraciné dans la tradition sunnite.

Si j'étais Américain et dans les cercles du pouvoir, je commencerai à réfléchir à une évolution de ma diplomatie envers l'Iran et la Syrie. Même si les intérêts américains ne sont pas les mêmes évidemment que les intérêts chiites en général, et que les Saoudiens verraient certainement d'un très sale oeil un retournement de tendance envers l'Iran et la Syrie, un accord de non-agression est au minimum nécessaire avec Syriens et Iraniens pour espérer un minimum de bonne volonté de leur part dans le jeu proche-oriental.

Autant dire que ce n'est pas en balançant un missile sur les populations civiles syriennes, même par erreur, que cela en prendra le chemin...

Pour ceux qui veulent se faire une idée de l'Alaouisme, ce lien sur Wikipedia.