L'histoire de l'islamiste radical polygame et fraudeur de Nantes a fait le tour de la Toile ; en fait, le plus intéressant, ce n'est pas tant cette histoire sordide, sur le fond, que les conditions dans lesquelles on octroie la nationalité dans notre pays. Je suis ennuyé parce que j'ai écrit un billet le 22 août dernier sur ce sujet, et que je ne vois pas grand chose à y ajouter.
Je le redis, ni le droit du sol ni le droit du sang ne sont satisfaisants. On s'épargnerait bien des soucis et des controverses, en France, si on adoptait un système dans lequel la naturalisation ne serait pas d'emblée définitive. A Rome, quand on était étranger ou affranchi, on ne devenait pas directement citoyen, mais le fils de l'affranchi, lui, pouvait le devenir à condition de remplir les pré-requis. Avec un système à points, les choses seraient bien plus simples à gérer : la polygamie, ce serait comme le feu rouge de ville grillé sous le nez d'un car de CRS à 180 km/h. Retrait de permis immédiat et immobilisation du véhicule. On ne devrait plus non plus accorder automatiquement la nationalité à un individu simplement parce qu'il est né sur le sol français. Il pourrait se voir crédité d'un montant de points sur une durée déterminée ; à charge serait pour lui de ne pas les perdre. Les individus tranquilles n'auraient pas grand chose à craindre d'une telle mesure. Les autres, en revanche, raouste en cas d'excès. Il va de soi, dans ces conditions, que la nationalité de base serait celle du père ou de la mère. Passer des conventions avec les autres États sur une loi d'un tel bon sens irait de soi, je pense. Il en irait de même bien sûr pour les mariages.
Tiens, il est encore temps, je le crois, de déposer une contribution sur le site de l'Assemblée Nationale, le sujet n'est pas encore fermé. Didier Goux s'imagine que les blogueurs MoDem se demandent ce que François Bayrou en pense. Aucune idée. Mais voilà au moins l'opinion d'un blogueur centriste...
Commentaires
Approche intéressante, mais peut-être difficile à mettre en pratique. Si l'adoption de la nationalité française fait renoncer à une autre nationalité (il y a peut-être peu de cas ?): l'individu deviendrait-il apatride ? Et ses enfants qui ont hérité de la nationalité ? Et les Français de souche qui commettraient les mêmes fautes ne se verraient pas eux débités de points, ce qui serait injuste ?
Et si on faisait la même chose pour les élus qui ne tiennent pas leurs promesses ou commettent des fautes ? On donne un permis à point d'élu. Au fur et à mesure de perte des points, on abat la rémunération et quand c'est épuisé, on refait l'élection ...
Ce que je ne comprends pas dans ces histoires de polygamie, c'est qu'il n'y ait quasiment personne pour faire remarquer la distinction, bien réelle, entre polygamie légale (la seule interdite en France, par l'article 147 du Code civil : "On ne peut contracter un second mariage avant la dissolution du premier") et polygamie comportementale (un phénomène tout ce qu'il y a de plus répandu : François Mitterrand, après tout, était bigame et ses deux familles étaient présentes à ses obsèques, sans parler de nos Henri IV, Louis XIV ou Louis XV, dont les multiples concubines étaient connues de tous, parfois présentes à la cour, le droit donnant même la possibilité à ces rois de légitimer leurs enfants bâtards ; et je ne parle là que de quelques célébrités). Le délit d'adultère ayant été abrogé en 1975, il est parfaitement légal en France d'avoir plusieurs concubins ou concubines, même si l'on est aussi marié (l'adultère est par contre l'un des principaux motifs de divorce pour faute). En l'état actuel du droit, la seule polygamie sanctionnée (qui pourrait entraîner, dans l'hypothèse de ce billet, un retrait de points), c'est la polygamie légale. La polygamie comportementale, elle, n'est pas une infraction, qu'elle soit pratiquée par des Français d'origine, ou par des Français ayant acquis la nationalité. En dénonçant la polygamie sans plus de précision, en laissant entendre que la loi devrait permettre de sanctionner la polygamie comportementale, on met le doigt dans un processus pour le coup tout ce qu'il y a de plus illibéral. Faudra-t-il réintroduire le délit d'adultère, et cela quel que soit le type d'union (mariage, PACS ou concubinage) ? Je m'étonne qu'un disciple de Montesquieu ne soit pas plus attentif au droit comme aux moeurs. Le prétexte de la lutte, légitime, contre les "salafistes" ne doit pas nous entraîner de fil en aiguille dans des reniements de notre propre "esprit des lois".
@JM
Très pertinentes, vos remarques. Cela pose en effet un problème juridique. Toutefois, vous assimilez un peu vite mariage et adultère : la vie maritale implique un foyer commun quand l'adultère est une liaison cachée. Dans cette histoire, il y a eu détournement de fonds d'aide. Ensuite, la vocation d'un état n'est pas d'encourager la polygamie par des aides sociales ad hoc.
In fine, c'est votre rapprochement entre polygamie et adultère qui me paraît tendancieux, et notamment votre assimilation de l'adultère à une forme de polygamie légale...
L'adultère n'est pas nécessairement cachée. Elle est seulement le "fait pour un époux d'avoir des relations sexuelles avec une personne autre que son conjoint" (Larousse). Qu'on le cache ou non est une affaire de moeurs ou de mentalité. Mitterrand se cachait car il était resté un bourgeois du XIXe, digne de Georges Feydeau. Les rois, eux, la jouaient grand seigneur et ne se cachaient guère. Autre temps, autre moeurs. De toutes façons, dans le cas du concubinage, on ne peut même plus parler d'adultère. Et encore une fois, caché ou pas, tout cela reste parfaitement légal. Je ne vois pas ce que mon rapprochement a de tendancieux. Il dit le droit, rien que le droit : seul un second mariage contracté avant la dissolution du premier est illégal. Maîtresses ou concubines, cachées ou non, sont parfaitement légales. Quant au détournement de l'aide dans le cas considéré, elle n'est même pas certaine, toujours dans l'état actuel du droit, puisque la sécurité sociale accepte de considérer comme célibataires des personnes qui ne vivent pas sous le même toit que celui qui se dit leur époux (cf. ce qu'en dit maître Eolas sur son blog). J'y vois plus, mais je m'y connais moins, une affaire de ménage au sens économique qu'une affaire de statut matrimonial.
Les précieux ridicules
http://laiciteetsociete.hautetfort.com/
Crab
@JM
vous confondez des choses différentes : l'adultère, c'est simplement le fait de tromper son ou sa conjointe. En la circonstance, notre polygame n'est pas adultère (enfin, je n'ai pas d'infos à ce sujet) en plus d'être polygame. Parce que voyez-vous, si vraiment il s'avérait adultère, en principe, il devrait être lapidé comme le prévoit l'islam rigoriste...
le concubinage n'a rien à voir non plus avec la polygamie : il consiste simplement dans le fait de ne pas avoir contracté officiellement dans les statuts prévus par la loi pour établir le mariage. Notez que la France reconnaît juridiquement le concubinage, d'ailleurs.
Le droit ne se contente pas de juger le fait, il examine aussi l'intention.
Non, non, je ne confonds rien du tout. Dans cette histoire notre "polygame" ne l'est apparemment pas au sens de la loi (sauf preuve du contraire). Ses autres "épouses" sont peut-être des "épouses" au sens islamique, mais pas au sens de la loi française (il n'est pas marié civilement avec elles) et sont donc assimilables à des concubines ou à des maîtresses. Ce qui n'est pas interdit.
Que dire alors de notre cher ministre de l'identité nationale, lui qui assumait publiquement sa pluralité de partenaires et ce en toute connaissance de son épouse ? N'est-ce pas de la polygamie ?
Quant à dire que l'adultere devrait être lapidé, voilà qui me surprend de la part d'un libéral. Serais-tu islamiste ? A moins que tu ne considères qu'on peut appliquer un droit différent selon les convictions de chacun, auquel cas on pourrait appliquer la peine de mort à ceux qui souhaitent son rétablissement ? Dans ce cas c'en est fini de l'État de droit.
J'aime assez ta proposition d'acquisition de la nationalité par points, par contre comme JM, je ne vois pas la possibilité de sanctions pour le fait d'avoir plusieurs concubines sous le même toit. Par contre le gouvernement devrait se pencher sur le fait d'avoir des concubines très jeunes, parfois d'une dizaine d'années ce qui est parfaitement condamnable.
Je lis les commentaires et je suis un peu effarée ... d'une part je suis effarée parce que tout le monde la ramène sur un sujet sans vraiment connaître les définitions des termes et sans discerner ce qui est légal de ce qui est simplement toléré et ce qui est illégal...
je rappelle que ce qui est légal est ce qui est prévu par la loi (mariage, pacs, concubinage), et ce qui est illégal est ce qui est interdit par la loi(adultère).
Ensuite, je suis effarée par le comportement de ces personnes, immigrés de la 1ere, 2nde ou 3ème génération qui refusent de s'intégrer en ne cessant de défier constamment nos institutions, nos coutumes, notre culture... minoritaires cependant parmi les leurs et qui leur foutent la honte en même temps qu'ils font monter les extrémismes dans le pays, ce qui ne manquera pas de se retourner et contre eux et contre tous les autres qui eux, cherchent à s'intégrer.
Plus particulièrement concernant ce sale mec, il détourne nos institutions, car oui, il n'a pas 4 épouses légitimes, mais en navigant comme il le fait entre 4 foyers, avec dans chaque communauté de toit et de lit ( à tour de rôle vraisemblablement), il a bien 4 foyers et 4 femmes. Car le mariage se définit par cette double condition de communauté de toit et de lit. Il s'agit donc bien de ce qu'on pourrait appeler une "polygamie de fait"
Que dit la loi?
http://www.avocat-aix-en-provence.eu/index.php?2009/07/22/202-l-adultere-est-il-encore-une-cause-de-divorce
Tout à fait Martine, la loi dit que l'adultère est une faute aujourd'hui civile, les juges apprécient au cas par cas, ainsi l'adultère ne sera pas considéré comme une faute en cas de refus de relations sexuelles par un des conjoints ... et là nous retombons dans la logique "communauté de lit"! et du principe que celui qui lui même commet une faute ne peut se prévaloir de la faute de l'autre qu'il aura provoquée.
@Mira,
Ma position serait bien plus nuancée que la tienne:
Communauté de lit, alors devrions nous considérer quelques exemples du passé...
Le problème ici concerne les conditions d'attribution des aides sociales qui se heurte au respect de la vie privée, il n'y a pas de fonctionnement unique dans la vie des couples, l'équilibre tient au bon vouloir de deux etres de ce qu'ils acceptent ou pas.
Ainsi quitte à te choquer, certains considèrent le mariage comme une forme de "prostitution" légale...cf l'explosion d'agences matrimoniales dans les pays de l'est.
"Je vous trrrouve trrrès beau"
@+
@ Martine : ma remarque était simplement juridique, j'ai redéfinit quelques termes et notamment ce qu'est juridiquement le mariage (en dehors de sa célébration qui le rend officiel) Pour le reste, chacun fait comme il veut mais une femme avec des enfants, bénéficie toujours des aides sociales, et c'est le cas de ces femmes ... maintenant reste à savoir qui elles sont puisque le voile leur permettant de se dissimuler, elles se font passer les unes pour les autres avec une seule pièce d'identité...
@Mira,
Okido.
Le défaut de com efficace entre les différents centres aussi...
Pas qu'une affaire de "burqa".
Naviguer de toit en toit est aussi une coutume africaine.
C'est bien ce que je dis, c'est intolérable.
Un pays c'est un territoire, un peuple et une culture ... ceux qui n'aiment pas la culture française peuvent toujours aller voir ailleurs ! c'est une petite fille d'immigrés qui parle !
@Mira,
Ce que tu dis, toi... ;)
Ou c'est de l'humour que je n'ai pas saisi, ou alors l'Heretique, comme son nom l'indique, est à bruler au bûcher (pour une fois).
On est (ou l'on nait) Français.
Que l'on plaise ou non à l'autorité. Le Général De Gaulle et tous ses partisans auraient perdu leur nationalité, selon le ci-devant. Ainsi Louis XVI, les Girondins (pas ceux de Bordeaux, encore que...), Jean Jaures (pour cause de pacifisme), Ribéry (pour cause de religion musulmane, de copulation tarifée avec une Marocaine en plus, ou de perte de Coupe du Monde?)...
Mieux vaut perdre la vie, Français, que la nationalité.
Et qui decidera? Hortefeux et cohorte? Des Auvergnats bien blancs, bien calés dans leur fauteuil ministériel? Des flics? des juges à la botte?
Non, Monsieur, Français on est, Français on reste, malgré vous, malgré tout!
L'identité nationale, c'est Liberté, Egalité, Fraternité.
On peut être condamné, on reste Français!
On peut ne pas correspondre, on reste Français.
On peut même ne pas le souhaiter, on est Français.
Cette idée d'identité à plusieurs vitesses, donc de citoyenneté à géométrie variable, ça me rappelle un peu des trucs comme l'apartheid, l'étoile jaune, etc. On revient aux bonnes vielles méthodes, quoi...
Et quand il n'y a plus de point ... que deviennent-ils ? On expulse vers où ?
Comme Toto, je suis assez réticent à créer deux catégories de citoyens
Je me permets de rajouter un lien
http://sphotos.ak.fbcdn.net/hphotos-ak-ash1/hs329.ash1/28618_392592462301_225057762301_3833305_6519104_n.jpg
@Philippe
Oui, une fois qu'on l'est, on l'est. Mais tant qu'on n'est pas, on ne l'est pas encore. CQFD
@toto
ça sent le point Godwin à plein nez. Rhétorique habituelle pour justifier l'ouverture des robinets.
Non, parce que passé un délai, dix ans, par exemple, on pourrait estimer la nationalité définitivement acquise.
@teo
On l'expulse dans son pays d'origine : il est bien venu de quelque part, que je sache. Deux catégories, cela ne me gêne pas, où est le problème. Vous devenez citoyen à part entière, au bout de dix années, après avoir prouvé que vous le vouliez, c'est tout. Rien que de sensé, et rien à voir avec les godwineries de toto.
@L'hérétique, la notion de délai ne m'était pas appru au grand jour
Et le raisonnement ne convainc pas beaucoup plus
Je suis un étranger et que je suis accusé de polygamie ( ou autre car je suis sur que la liste va s'allonger), je suis donc jugé et condamné à la peine prévue.
Si je suis français ( né en france de parents français depuis X générationset que je suis accusé de polygamie je suis donc jugé et condamné à la peine prévue.
Par contre , si je suis étranger et que je prenne l'initiative de devenir français, non seulement je subirais la même peine et je serais expulsé, en plus.
Ben je ne trouve pas ça normal !
@l' hérétique,
Vous méconnaissez certains problèmes cela me parait clair.
Certains prennent des voies détournées pour entrer en Europe, alors pour trouver le réel pays d'origine c'est compliqué parfois...
Pour le reste, me suis déjà exprimée sur le précédent billet.
@+
Oups, le billet du 22 Aout...
L' "islamiste radical et fraudeur de Nantes" dont vous parlez n'est pas du tout polygame, au sens français du terme : il n'a pas été marié civilement avec différentes femmes ! Il l'a été religieusement ce qui, au sens de La république française, n'est pas pris en compte et ne vaut pas mariage.
Vous dites "polygame" car les autres disent "polygame", ce n'est pas sérieux.
@ Végis : c'est parfaitement sérieux, relisez mes commentaires plus haut vous comprendrez ce qu'est un polygame et ce qu'est détourner une loi.
Au Canada, vous devez d'abord passer par le statut de "résident permanent", puis, pour pouvoir présenter votre demande de CITOYEN canadien, avoir vécu au Canada pendant au moins 3 ans, au cours des 4 dernières années, et avoir les moyens matériels d'entretenir votre famille.
Puis vous passez un "examen de citoyenneté".
Le mariage entre une Canadienne et un étranger n'octroie donc pas la nationalité canadienne, si les critères ci-dessus ne sont pas remplis.
http://www.cic.gc.ca/francais/citoyennete/regles.asp
Mouais, le Canada terre de naissance des charters...
Bon ici, sur notre bonne terre francaise ainsi:
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-francais-etranger_1296/vos-droits-demarches_1395/nationalite-francaise_5301/index.html
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Martine, pour une fois, on n'est pas ok :
si je puis me permettre, ne stigmatisons pas les femmes roumaines :
ce n'est pas parce que quelques femmes désirent sortir de leur misère que ce sont des putes.
il n'y a pas d'explosion d'agences en Roumanie, ni en Bulgarie, ni ailleurs...
gaffe de pas trop abuser des reportages de M6, Martine...
Le problème évoqué ici est de savoir si le mari de la "femme à voile" est coupable de fraude. Pour l'instant, on sait pas.
Quant à lui retirer le statut de Français, le fait d'appartenir et de militer à un mouvement islamiste proche des Frères Musulmans suffit pour en faire un ennemi de notre république et lui ôter la nationalité française... je considère que ce type n'est pas Français.
Je suis ok avec le comm de Mirabelle qui répond bien à la question...
Et puis, que les intellos stoppent leur masturbation cérébrale sur les concepts de poly-machin : ces islamistes nous font chier... un point c'est tout !!
Et ce que je vois, c'est qu'une famille d'immigrés avec 4 gosses, qui parle tout juste le français et qui se fringue comme des Afghans du moyen-âge, touche 4000 euros par mois... et sans bosser !!! Et c'est vous les intellos qui payez...
Et ces gens vont dans les rues des villes de France manifester contre les lois françaises qui les oppriment, mais ils ne manifestent pas pour remercier les Français qui leur paient les allocations... faut me dire si je me trompe, hein ??
Je sens que j'ai encore vexé les visiteurs extrèmo-gocho-écolo-socialo-patatalo de ce noble blog du Monde du Centre... eh eh...
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@Chriz,
Voui en complet désaccord :)
Je n'ai pas stigmatisé la Roumanie plus particulièrement, ou vous l'avez ressenti comme tel car j'ai appuyé mon propos via un film, (beaucoup à dire pourtant, les routiers francais seraient heureux que je sois bavarde). Pourtant, cela touche de nombreux pays de l'est, je voyage suffisamment pour ne pas avoir le coeur serré quand j'observe le vécu de nombreux enfants issus de ces mariages au devenir incertains.
Mira, ne répond pas à la question car elle se réfugie sous l'aspect juridique, or meme cet aspect n'apporte aucune réponse satisfaisante, de meme "le permis à point".
Relisez moi correctement. :)
@+
Et puis, puisque "l'Islam" enfin bon pour moi, dans cet Islam il y a bien des degrés comme en toute religion, est très implanté dans les pays de l'est...Donc, les positions à l'emporte pièce, n'apporteront à mes yeux aucune voie de résolution durable.
Très honnètement, je préférerais un travail de réflexion sur les failles de notre système administratif, leur problème de croisement d'infos, plutot que de chercher des cataplasmes.
Bien à vous
Vous êtes au courant que le droit du sol ne donne pas d' « emblée » la nationalité française ?
@Pouet,
Bah en ce qui me concerne, oui, je n'ai de cesse de déposer des liens et "d'espiquer"...
Bon, je sors à présent.
Allez pour en finir:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070721&idArticle=LEGIARTI000006419871&dateTexte=20100127
Peut-etre plus clair ici:
http://www.pratique.fr/acquisition-nationalite-francaise.html
Bon, il fait beau, vais prendre l'air.
En lisant les commentaires assez positifs sur cette idée, vous ne vous rendez pas assez compte de l'effet sur les naturalisés de cette éventuelle mesure. Là ou l'histoire et la morale républicaine nous ont habitués à voir qu'un type de citoyen ; vous nous engagez à mettre en place un type de français en sursis, des français de seconde zone. Très souvent discriminés car l'état de la société est tel que pour des raisons de couleur de peau, de religion, de lieu d'habitation, etc.
Je ne vous jete pas la pierre car, centriste et humaniste, vous êtes bien intentionné mais ne dit-on pas que "l'enfer est pavé de bonnes intentions".
Bonjour jpchaubert
Attention, l'idée n'est pas de faire du naturalisé un citoyen de seconde zone : le principe serait de fixer une période de probation à l'issue de laquelle le système de points disparaîtrait.
"Quant à lui retirer le statut de Français, le fait d'appartenir et de militer à un mouvement islamiste proche des Frères Musulmans suffit pour en faire un ennemi de notre république et lui ôter la nationalité française... "
J'ai rencontré des gens qui considèrent les anarchistes, extrémistes de gauche, de droite, les religieux de toute obédience, les non-religieux, les communistes, les socialistes, les royalistes, les militants des droits de l'homme ou un paquet d'autres personnes et idées comme ennemis de la République, ce que certains sont, sans conteste.
Alors, va-t-on ôter la nationalité française, au moins aux Royalistes, adversaires évidents de la République ? Au membres du FN, parti que l'on dit anti-républicain ? À Monseigneur Lefebvre et ses ouailles ?
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Un p'tit bonjour à l'Heretique en passant...
ZapPow
Est-ce que vos "anarchistes, extrémistes de gauche, de droite, les religieux de toute obédience, les non-religieux, les communistes, les socialistes, les royalistes, les militants des droits de l'homme" sont adeptes du mariage blanc ?
Je me reconnais dans cette liste, balançant entre l'anarchie, la religion, le socialisme, l'extreme-droite... mais même si j'applique à ma république la critique rationnelle, je sais qu'elle est le meilleure modèle (imparfait) qui existe dans ce monde sortant à peine de la préhistoire.
Etre anti-républicain, c'est couper la branche sur laquelle on se tient... les "nouveaux Français" islamistes, eux, profitent des avantages de notre république (liberté d'expression et prestations) en la haïssant dans leur coeur...
...
Je me marre en lisant les arguments de Martine... je pense aux "aventures de Martine". Dernier album : "Martine et les routiers"...
Il est vrai que la vie sexuelle des routiers (qui eux ne pratiquent pas la masturbation cérébrale devant leur calendrier Michelin) est un élément sociologique très objectif.
J'en conclus que Martine connais au moins 2000 routiers sympas voyageant dans les pays de l'Est et y fréquentant les putes. (mysterieuse Martine...)
Ce qui permet à Martine d'en tirer des conclusions sociologiques appuyées par des statistiques descriptives précises ?
Au fait, j'ai une idée : si on obligeait les putes de France à porter le voile intégrale... histoire de camoufler ces signes honteux, expression indirecte de la frustration sexuelle des bons Français (consequence de la frigidité des Françaises ??)
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@Chriz,
Je ne vois pas le rapport avec le schmilblick.
Mais, je concois que ma position modérée puisse déranger.
Les routiers roumains autre débat...Souvent des patrons francais à l'origine, j'en ai rencontré un originaire du sud ,qui s'y est installé du temps d'un "caudillo", les affaires y sont bonnes parait-il.
Pour le reste, ai déjà expliqué donc aucun autre commentaire à moins de vouloir remettre aussi en cause les prestations familiales à toutes les francaises élevant seules leurs enfants plus ou moins bien...Problématique déjà soulevée dans le domaine de l'éducation?
Heureuse de vous amuser, la vie peut etre si morose parfois. :)