TVA sociale

Ces derniers temps, je m'interroge beaucoup sur la pertinence de la mise en place d'une TVA sociale. D'un côté, je me demande si Jean Arthuis mesure  à sa juste valeur les conséquences sociales et politiques dévastatrices d'une telle mesure en période de vaches maigres, mais, de l'autre, ce même Jean Arthuis a tout à fait raison de souligner qu'il faut bien financer d'une manière ou d'une autre notre protection sociale lourdement déficitaire. 

Une telle mesure n'aurait aucune conséquence négative sur nos exportations, et tendrait à rééquilibrer (très légèrement, il est vrai) les disparités sociales qui contribuent aux marges de manoeuvre des entreprises. Jean Arthuis a écrit à ce sujet une note assez éclairante en mai 2006. Je vais citer un extrait du site tva-sociale.org qui explique très bien le mécanisme : 

Il ne s'agit pas, contrairement à ce que son nom peut suggérer, d'un prélèvement nouveau. Il s'agit simplement d'un mode nouveau de calcul des cotisations sociales actuellement en vigueur. Comme celles-ci, la TVA sociale serait payée par les entreprises directement aux organismes sociaux concernés. Rien ne serait changé, à cet égard, par rapport au système de financement actuel, si ce n'est que les 26 cotisations sociales diverses, qui font d'un bulletin de salaire un document incompréhensible, seraient remplacées par une seule. On voit immédiatement l'extraordinaire simplification qui en résulterait, en plus des effets économiques que nous verrons un peu plus loin.

De même, la TVA "normale", que nous appellerons TVA fiscale, aurait pour assiette le prix de vente TVA sociale comprise.

Comment fonctionne la TVA sociale ?

Le calcul et le mode opératoire de la TVA sociale sont inspirés de ceux de la TVA. D'où son nom. Ainsi, la TVA sociale s'applique sur tous les biens vendus sur le territoire national, qu'ils soient fabriqués sur ce territoire ou importés de l'étranger. Elle ne s'applique pas aux exportations. Le montant payé par les entreprises est égal au total du montant encaissé par elles grâce à leurs ventes, diminué du montant total de TVA sociale qu'elles ont payé sur leurs achats 

 Il faut bien se dire, de toutes façons, que les Français consomment plus que ce qu'ils produisent, largement plus, même. De là, je ne comprends pas les cris de victoire des politiques, mais aussi des économistes qui se rassurent quand il voit la courbe d ela consommation continuer à progresser. A fortiori quand cette consommation est garantie par le crédit. En somme, nous nous endettons pour acheter à l'étranger...Super... 

Mais voilà, dans un contexte de précarisation croissante, alors que les coûts des matières premières en croissance vertigineuse relancent l'inflation en France, en rajouter une couche avec une hausse de la TVA, je me demande si ce n'est pas un cocktail social explosif. Parce que quoi qu'en dise le site tva-sociale.org, je ne pense pas que les charges et la tva sociale soient à ce point interchangeables que l'effet soit strictement neutre, même s'il est vrai que l'on peut espérer des fonds supplémentaires grâce aux revenus générés par les produits importés. Je suggère d'ailleurs la lecture d'une page de l'Expansion sur la question, qui résume assez bien les arguments contre cette mesure.

Les Français, pris en tenaille entre ces deux hausses et un blocage des salaires dont l'Etat ou les entreprises n'ont plus les moyens d'assurer une hausse, pourraient ainsi se retrouver avec près de 10% de leur pouvoir d'achat amputé.

Or, une telle situation favorise les discours extrêmes et populistes. Le danger ne viendra peut-être plus de l'extrême-droite, désormais, mais bien plutôt de l'extrême-gauche. Avec un leader charismatique et une excellente communication, l'extrême-gauche trottskiste, en dépit de ses divvisions, progresse dans l'opinion à coups de slogans massue. 

En outre, Nicolas Sarkozy et son gouvernement ont abattu par incompétence crasse toutes leurs cartes. Plus de moyens financiers avec le paquet fiscal, et pourtant ils étaient déjà fort maigres, et puis surtout, comment faire accepter la moindre mesure  de restriction quand on a favorisé (pour rien, de surcroît !!!) les plus aisés et que l'on s'est adjugé à soi-même une substantielle augmentation, sans parler des soirées au Fouquet's.  

J'aurais finalement envie de dire que la TVA sociale n'est pas une priori une idée inintéressante, mais que les frasques de notre président et les errements de notre gouvernement l'ont rendue quasiment impraticable. Expliquée et surveillée dans son application, elle eût pu pourtant apporter uen premier élément de réponses à nos problèmes, et notamment la question du financement de la protection sociale, puisque de mon point de vue, c'est surtout là l'intérêt de cette mesure. 

Logo MoDem, un pavé dans la marre

On connaît le fameux proverbe latin : redde caesari caesaris. Rends à César ce qui est à César. Eh bine moi, j'écrirais, par les temps qui courent, redde modemi modemis. Non ? Rendons au MoDem ce qui est au MoDem. J'avoue, à la suite du Petit Grognard, que j'ai comme un malaise avec la Widget Box MoDem depuis un moment. Non parce que la WBM existe, mais parce qu'elle s'appelle MoDem.

Alors, évidemment, je sens qu'Antonin va faire une syncope en me lisant, mais je crois que ce serait un point à revoir. J'avoue que je suis très gêné depuis plusieurs mois à la lecture de nombre de billets. On ne peut pas dire qu'ils encensent le MoDem ni ses dirigeants. On ne demande pas évidemment de cirer des pompes en permanence, mais là, on en est loin.

Plus généralement, est-ce qu'il suffit de se décréter "démocrate" pour figurer sur la Widget d'Antonin ? Et sur quels critères est-on "démocrate" ? Qu'est-ce qui empêcherait quelques individus mal intentionnés, soit de venir semer le trouble, soit de venir avec un projet tout différent : soutenir une cause minoritaire, par exemple. Cela peut être la cause palestinienne comme cela peut être l'église de la scientologie, mais dans tous els cas de figure, pas les intérêts du MoDem.

Moi j'ai un malaise depuis un moment, et je crois que le Grognard a le même malaise que moi. Je ne sais pas, finalement, qui sont tous ces gens, souvent apparus au lendemain des présidentielles, qui figurent sur la widget. Je note que certains d'entre eux, tout en se réclamant du MoDem, critiquent ce mouvement, avouent avoir toujours voté à gauche, et avoir continué à le faire pendant les élections municipales, réclament la tête des sénateurs centristes, parfois de Marielle de Sarnez, et rêvent tout haut de l'échec de François Bayrou. 

Bien loin de rassembler, ils rêvent d'exclure. Et certains qui ont eu l'honneur de porter les couleurs du MoDem aux législatives se sont bien souvent retournés purement et simplement contre le MoDem, là où on aurait pu espérer trouver ces fameux auto-moteurs que Bayrou appelait de ces voeux.

Je suis dans l'expectative, et tenté, comme le Grognard de franchir le pas. En même temps, j'ai un immense respect pour le travail accompli par Antonin, et le formidable lien d'information qu'il est parvenu à générer à la force du poignet, tout seul comme un grand (en voilà, un auto-moteur, au demeurant. Si tout le monde était comme lui...). 

Je pense qu'une censure préalable est nécessaire si cette Widget continue à s'appeler MoDem, afin de sélectionner clairement les blogs qui peuvent ou non revendiquer l'étiquette MoDem.

Et comme je sais que certains vont s'étrangler en lisant cette dernière ligne, je vais le répéter plusieurs fois :

 censure -  censure -  censure -  censure -  censure -  censure -  censure -  censure -  censure -  La censure, c'est bien. J'aime la censure. Rien de tel qu'une bonne censure pour évacuer les bras-cassés. Oui, je sais l'Hérétique doit être un affreux fasciste qui confisque la liberté d'expression (comprendre la liberté de baver n'importe quoi).

Je suis d'ailleurs enchanté du nombre de nouveaux amis que je vais ainsi me faire après une telle proposition. 

En tout cas,  au final, une voie moyenne qui me paraîtrait la bonne, ce serait de changer la dénomination de cette widget, ou alors d'y faire du ménage. Comme je n'imagine pas Antonin faire le dit ménage (moi je veux bien m'en charger, bien sûr) le mieux serait d'élargir la terminologie de la Widget, ou mieux encore, d'élargir en même temps que son nom, la liste des blogs qui y figurent, en proposant à des socialistes ou à des gens de droite de venir la rejoindre.

J'avoue que cette dernière solution aurait du panache et ne serait pas pour me déplaire. De plus, un tel élargissement serait à mon avis tout à fait fécond pour la politique et les idées. On ne peut que gagner à la confrontation des idées et des discours. Resterait à élaborer une charte claire de la widget, afin d'éviter tout débordement ou toute récupération à des fins inavouables.