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Das Kapital libéral ? Des fondations pour l'industrie.

Attention, fermez les yeux et éloignez vos enfants de l'écran, je vais prononcer sept fois un TRÈS GROS MOT. Je le mets en petit pour que les coeurs sensibles ne succombent pas à un infarctus violent.

libéral, libéral, libéral, libéral, libéral, libéral, libéral, attention, fermez les yeux, LIBÉRAL !

Aaaah : ça fait du bien. Il se trouve que la FONDAPOL, think tank exploiteur du peuple et oppresseur du prolétariat s'il en est, vient d'éditer en ligne de très intéressantes propositions des économistes centristes et libéraux Christian Saint-Étienne et Robin Rivaton afin de relancer l'industrie.

Ils proposent de mettre en place en France un système de fondations, comme il en existe dans le domaine culturel ou dans les paradis fiscaux,  mais entièrement dédiées à l'industrie.

 Il s’agit de créer un type nouveau de fondation : la « fondation productive » aurait pour objet de détenir des actions de sociétés industrielles et commerciales apportées par des personnes physiques qui n’en auraient plus la libre disponibilité pour des périodes très longues.

Christian Saint-Étienne imagine ensuite une fiscalité amicale moyennant quelques contreparties. Les fonds investis dans la fondation ne seraient plus comptés pour l'ISF, les revenus soustraits à l'IR et, cerise sur le gâteau, décomptés de la succession pour en calculer les droits. Petit inconvénient, les fonds seraient immobilisés pour 15 ans.

Moi, je trouve tout simplement cette idée lumineuse. Une très belle alternative à la pierre pour investir en toute sécurité et une belle manière de transmettre son patrimoine en investissant.

J'ai toujours apprécié Christian Saint-Étienne. Brillant conseiller de Bayrou en 2007 il est malheureusement passé au Nouveau Centre puis à l'UDI par la suite. J'espère qu'il aura une influence sur ce parti.

Si le gouvernement, qui ne sait plus à quel saint se vouer, pouvait avoir l'intelligence de reprendre et d'appliquer cette proposition, je crois vraiment que nous aurions là un bel instrument pour relancer notre industrie.

En ajoutant à cela la proposition de Bayrou sur la capital-risque (possibilité de déduire des pertes de l'impôt quand il y a investissement dans l'industrie) et, évidemment, en améliorant l'environnement fiscal et administratif, on pourrait peut-être faire repartir la machine.

Je dois toutefois préciser que Christian Saint-Étienne assortit son projet de propositions qui ne feront pas forcément l'unanimité. Elles figurent dans l'un de ses derniers billets : +3 points de TVA, +1 point de CSG (mais -5.4% sur les cotisations salariales), 44 années de cotisations et départ à 64 ans pour la retraite, obligation pour les collectivités de voter des budgets en équilibres (c'est précisément ce que je suggère au MoDem d'insérer dans son programme à Paris) et taux de remboursement de santé fonction de l'équilibre global des comptes sociaux avec ajustement trimestriel.

Plutôt des bonnes mesures, me semble-t-il, mais difficiles à admettre par l'opinion (encore que...un récent sondage sur les retraites montrent que 2/3 des Français ont compris qu'ils doivent travailler plus pour toucher moins désormais).

Il ya  encore des gens qui réfléchissent en France. Récupérons ces bonnes idées et intégrons-les dans le projet économique du MoDem.

Commentaires

  • Cette idée de fondation n'est pas inintéressante. Reste à motiver les investisseurs et les salariés.

    Autre piste à explorer: le coopérativisme. Alors qu'en Espagne, le taux de chômage est de 27%, il n'est que de 15% au Pays basque espagnol. Cette région, où la part de la population active dans l'industrie reste élevée, résiste mieux à la crise grâce notamment à la présence de nombreuses coopératives -telles que Fagor: moyennant un apport de capital, chaque travailleur est propriétaire de l'entreprise et participe aux prises de décision. On a là un exemple intéressant de capitalisme à visage humain, qui s'appuie localement sur des caractéristiques culturelles.

    http://ethnolyceum.wordpress.com/2013/04/07/euskadi-le-cooperativisme-expression-dune-identite-culturelle-qui-permet-de-mieux-resister-a-la-crise/

  • Bonjour Noix Vomique
    Honoré d'avoir un commentaire de votre part ici.
    Fagor est une SCOP. L'inconvénient, pour de telles entreprises, c'est de parvenir à lever des fonds quand elles veulent grossir. Sans actionnaires, cela paraît difficile, or, les seuls qui peuvent avoir des parts de la SCOp ce sont ceux qui y travaillent.

    C'est une alternative intéressante mais elle ne doit pas être la seule.

    je trouve l'idée de la fondation excellente

  • De manière générale, toutes les idées favorisant le transfert de l'épargne vers l'investissement sont bonnes. C'est un changement de modèle de société qu'il nous faut!

  • Sur la forme de ce billet:
    1/ Même si je crois y discerner un trait d'humour, depuis quand "libéral" serait un gros mot? Les médecins serait-ils frappés d'opprobre car libéraux?
    2/ "des économistes centristes et libéraux Christian Saint-Étienne…" Je remarque que dans l'en-tête du billet cité en référence, le FONDAPOL se réclame libéral, mais nulle part centriste! D'ailleurs ce mot centriste est une vraie tarte à la crème.
    3/ "Si le gouvernement, qui ne sait plus à quel saint se vouer, pouvait avoir l'intelligence de reprendre et d'appliquer cette proposition" En clair vous demandez aux socialistes de devenir un parti libéral "tendance Madelin"… Est-ce sérieux? C'est vrai qu'ils sont capables de tout! 
    4/ " des bonnes mesures … mais difficiles à admettre par l'opinion" Ca c'est caractéristique de ceux qui réfléchissent et ne peuvent imaginer que le Vulgum Pecus est capable considérer sereinement une proposition mais seulement de réactions primaires.
    "2/3 des Français ont compris qu'ils doivent travailler plus pour toucher moins " Ah bon, qui le dit? Ou est-ce gravé dans le marbre?

    Sur quelques points (de forme également) du texte de FONDAPOL.
    Toute la première partie consacrée à la présentation des origines de la crise de l'industrie française me semble particulièrement orientée et même largement partisane. Le procédé est adroit et pervers même si bien connu. Il s'agit là de choisir des causes qui ne sont pas contestables et d'en occulter d'autres pour justifier les propositions à venir.
    -Ainsi, les solutions mises en place par les divers gouvernements ont toutes été calamiteuses, mais le CNPF de l'époque et le MEDEF entre autre n'ont-ils pas collaboré à l'élaboration de ces plans?
    - La tendances marquée des dirigeants des grandes entreprises à aller chercher de la rentabilité dans les instruments financiers depuis au moins 20 ans n'est-elle pas aussi à incriminer?
    - Dans ce même ordre de pensée, la disparition des "grands patrons" remplacés par des actionnaires à la recherche de dividendes et uniquement ça n'est elle pas aussi un facteur déterminant?
    - Et sans doute plus insidieux, les cursus des dirigeants, avec par exemple la quasi disparition des "Mines" au profit des Enarques, des ingénieurs au profit des gestionnaires n'est pas sans conséquences.


    Ensuite, il me semble, mais je dois lire attentivement ce texte qui est long et touffu, que l'on retrouve une idée qui me semble usée, à savoir les tares de ce que j'appelle le "libéralisme à la française" qui est en quelque sorte un socialisme à l'envers: "Aidez nous, nous sommes tellement indispensables! Mais l'avenir est tellement incertain que nous ne nous engageons à rien!" .
    Le "Vulgum Pecus" aussi abruti et alcoolisé soit-il à compris depuis longtemps que quand les entreprises sont subventionnées à coups d'exonérations et de niches fiscales, etc. c'est lui qui paye! Il en à mare le peuple qu'on traite les chômeurs d'assistés et qu'on se prosterne devant des grosses entreprises qui le sont pour certaines tout autant (assistées)! Ainsi aujourd'hui, les entreprises du CAC payent en moyenne 8% d'impôts tandis que moi et sans doute le plombier du coin, notre taux est 33%, assistanat?
    La différence c'est que le plombier du coin, s'il est en difficulté n'aura droit à aucune indulgence alors qu'un constructeur français d'automobile se verra accorder des facilités incroyables (cf. Peugeot)…
    Donc pour revenir aux propositions de FONDAPOL un peu d'honnêteté intellectuelle serait la bienvenue.
    Ensuite, et j'y reviendrai après lecture approfondie, je retrouve dans ce texte une autre tare des discours politiques et plus particulièrement des discours des politiques qui mêlent d'économie! A savoir l'idée que (je simplifie) l'entreprise à des intérêts qui sont systématiquement divergents voir opposés à ceux du peuple (les mots entreprise et peuple sont ici employés dans un sens caricatural).
    On ne gagne rien à diviser (si ce n'est les élections) et c'est bien plus compliqué d'être pédagogue et de faire appel à l'intelligence mais je crois que c'est seulement à ce prix que nous pouvons arriver à un résultat!
    Pour terminer l'intervention de "Noix vomique" me semble aller dans ce sens, et le vieux projet de participation rejeté jadis avec un bel ensemble tant par les entrepreneurs que les syndicats salariaux était rien moins que révolutionnaire et aussi porteur de paix sociale…
    Je retourne à ce texte. Bonne journée à Tous, à bientôt.

  • Bonjour michel
    Tout d'abord, merci pour votre commentaire fourni. Quelques éléments de réponse :
    1. oui, il s'agit bien d'un trait d'humour. Ayant l'habitude de croiser le fer avec les gauchistes, et considérant tout ce que ce malheureux adjectif supporte comme détournements de toutes sortes, j'ai choisi cette entrée en matière.
    2.Christian Saint-Étienne a adhéré au MoDem puis au Nouveau Centre. Cela le classe clairement au centre. De manière générale, les partis libéraux en Europe sont très souvent au centre.
    3. Je demande juste au gouvernement de reprendre une idée intelligente. Quant à Madelin, dans le libéralisme français, c'est très loin d'être mon courant favori.
    3.Il y a eu un sondage tout récent sur les retraites qui correspond aux chiffres que je viens de donner.
    http://www.clicanoo.re/367703-retraites-les-francais-ne-font-pas-confiance-au-gouvernement-selon-un-sondage.html
    4. Schumpeter écrit dans son Capitalisme, Socialisme et Démocratie qu'on ne trompe pas le peuple sur le long terme mais qu'à court-terme, il n'est pas très pertinent dans ses choix.
    Cela dit, je vous concède qu'en précisant très clairement et très honnêtement les données des problèmes, on peut espérer que les peuples fassent parfois (pas toujours) des choix cohérents.

    Je fais un autre commentaire pour la suite

  • @michel
    Bien d'accord avec vos quatre premières remarques sur l'historique établi par la Fondapol.
    A noter que Schumpeter fait une observation similaire sur la dilution des responsabilités
    Je ne vois pas de demande d'aide mais uniquement une proposition d'environnement fiscal incitatif dans le mesure préconisée par les deux économistes.
    Je suis d'accord pour ne pas opposer en effet le peuple et l'entreprise mais je n'ai pas noté cet aspect dans le texte.
    Enfin, la SCOP, à laquelle fait allusion Noix Vomique, existe depuis assez longtemps. Mais, comme je l'ai dit, particulièrement dans le domaine industriel, il est difficile à une telle structure de lever des fonds importants.

  • Petite rectification, l'Hérétique : une SCOP peut très bien avoir des "non salariés" dans son capital. A condition qu'ils détiennent moins de 50 % des parts. Le dirigeant de la SCOP est également astreint à cette règle, de façon effectivement à ce que ce soient les salariés de l'entreprise qui aient la majorité pour éviter entre autre des décisions non satisfaisantes, telle qu'une délocalisation. Le dirigeant de ce genre d'entreprise est donc "obligé" d'avoir une gestion irréprochable, puisque ses salariés ont légalement le droit de le virer !
    En ce qui concerne la levée de fonds importants, le seul moyen est d'investir régulièrement dans l'embauche afin d'augmenter le capital variable détenu par l'ensemble "salariés/non salariés". (D'ailleurs un salarié d'une SCOP n'est pas automatiquement actionnaire, il a le choix de ne pas l'être...) Car la SCOP -c'est le point le plus important à mon avis- est tenue de se constituer une réserve "non partageable".
    Les profits sont répartis entre trois composantes : l'entreprise (affectation aux réserves pour au moins 16 % des résultats), les salariés (au moins 25 % des résultats), les associés (sous forme de dividendes).
    En moyenne, les SCOP françaises répartissent leurs résultats de la manière suivante : part revenant aux salariés : 44 %, réserves impartageables : 44 %, dividendes : 12 %.

    L'avantage d'un tel système, c'est que les syndicats deviennent inutiles, puisque chacun cherchera la meilleure décision convenant à tous. C'est à dire d'abord à lui-même...

  • Oui, avec les coopératives, ou les SCOP, on réduit les risques de conflit social. Si c'est nécessaire, ce sont les salariés-coopérateurs qui décident eux-mêmes de baisser leur salaire pour permettre à leur entreprise d’affronter les difficultés.

    Quand Fagor a racheté Brandt, il avait été envisagé de proposer aux salariés de Brandt de devenir coopérateurs. La CGT a vu qu'elle deviendrait inutile et elle s'y est fermement opposé: elle a ainsi montré qu'elle était attachée à la pérennité de la lutte des classes...

  • @Noix vomique
    et ce fut une erreur fatale car à l'heure actuelle, Fagor rapatrie plusieurs activités en Espagne...

  • @L' héré,
    Vous trouvez ca super? Z'etes sur?
    Pour moi, une rustine similaire aux échanges salaire-action qui ont l'avantage d'etre adossés à la cour des comptes à une certaine hauteur mais qui ont eu l'inconvénient de creuser des déficits dans certaines caisses comme la SS, retraites, RDS ET CSG. Enfin bon bref! Nous ne sommes sortis de la galère!
    Je profite de mon passage pour déposer un lien recu il y a plusieurs mois et qui pourrait intéresser certains de vos lecteurs:
    http://www.lecercledeseconomistes.asso.fr/spip.php?page=rubrique&id_rubrique=291&lang=fr

  • Oups, non pas la cour des comptes mais la caisse des dépots et consignations, je suppose que vous avez corrigé mentalement; cela m'apprendra à intervenir trop rapidement et sans me relire... ;o))

  • Après lecture attentive (et répétée) de ce texte touffu, je reste très dubitatif!
    Orienter l'épargne vers l'entreprise semble en effet une nécessité et une évidence.
    Mais je ne vois pas vraiment ce que cette proposition à de novatrice et surtout elle me semble être un marché de dupe .
    Quels sont les engagements de cette fondation: Blocage 15 ans, siège en France, abandon de 2/3 des dividendes sur la même durée.
    Les contreparties demandées à l'état (en vérité au fisc) : Sortie du patrimoine personnel du détenteur donc pas d'ISF, dividendes (2/3) non soumis à l'IR, transmission des parts sans droits de succession. Réduction à 18-20% de l'impôt sur les bénéfices.
    Première remarque, c'est cher payé pour les caisses du fisc français! (combien? Ces braves économistes auraient-ils fait des projections???) et nous savons tous que le manque à gagner serait répercuté quelque part, la question est où? Plus précisément vers qui?
    Cher Hérétique, vous écriviez : "Je ne vois pas de demande d'aide mais uniquement une proposition d'environnement fiscal incitatif dans le mesure préconisée par les deux économistes."
    Pour moi, demander au fisc de renoncer à une partie de son impôt, c'est demander aux citoyens de payer en lieu et place du bénéficiaire (ce qui ne veut pas dire que cet impôt est "juste", si toutefois cela existe). Et en plus, cette nouvelle structure viendrait s'ajouter à d'autres, avec une fiscalité dérogatoire, une de plus!
    Comme vous ce matin, je vais faire une suggestion à Pépère, sans illusion… Arrêtez de pondre des lois qui viennent en modifier d'autres, de créer des exceptions, des niches, des dérogations, Monsieur le président, vous qui élevez le "choc" en méthode de gouvernement, réunissez tous vos chocs (assez mollassons jusque la) en un seul gros choc qui réunisse la compétitivité, la simplification, et l'efficacité. Ce pourrait être ce serpent de mer de la refonte totale de la fiscalité dont on à jamais vu qu'une ombre fugace à l'arrière plan de quelques discours de campagne!
    Pour revenir à la proposition FONDAPOL, dont les objectifs encore une fois me semblent louables et justifiés, je voudrais en critiquer l'argumentation et l'idéologie qui me semble la sous-tendre.
    Hors les attendus que j'ai évoqué plus haut, l'historique de la situation me semble lacunaire et quelquefois carrément mensonger : "cette période1998-2012 qui va se révéler le vrai révélateur de la déshérence del’industrie française. La politique générale, marquée par l’abandon de la politique de désinfation compétitive et l’instauration de la réduction du temps de travail alimentée par une vision délirante d’un monde "
    Ou sont-ils allés chercher ça? 98-2012 ce sont Chirac et Sarko, ils auraient réduit le temps de travail? Et l'inflation, Jusqu'en 82/84 elle avoisinait 10%, pour tomber à 3% au début des années 90 et depuis elle oscille entre 1 & 2%.
    J'ai trouvé nombre d'approximations de ce genre, qui curieusement servaient toujours le sens du discours…
    Enfin, une chose m'interpelle dans cette proposition: La Bourse, qu'est-elle devenue? Un immense casino planétaire? Il me souvient que dans les années 60, mon père mettait de l'argent sur Chargeurs SA, Lafarge, l'Air liquide, et autres sociétés de ce genre, bien sur ça ne l'a pas rendu riche mais cet argent restait longtemps, des décennies, et rapportait peu mais régulièrement, on s'est gaussé de ces placements de "pères de famille" mais n'est-ce pas ce qui encouragerait les français à investir dans l'outil productif français? N'y a-t-il pas là des pistes réglementaires ou fiscales à explorer? L'outil à l'avantage d'exister!
    Pour ne pas monopoliser trop ce fil, je résumerai ma pensée comme suit : les syndicats salariaux on fait et font preuve d'un ostracisme voire d'un obscurantisme déplorable et même coupable dans la situation économique actuelle. Mais, et cela est encore plus préoccupant, le MEDEF et en l'occurrence les gens de FONDAPOL me semblent asseoir leurs propositions sur des présupposés tout aussi archaïques ( cf. les français se méfient des grandes fortunes privées..) C'est sans doute là un profond problème et l'obstacle au progrès dans tous les domaines, dans notre cas, les industriels ne peuvent réussir sans les ouvriers et employés et sans les apporteurs de capital, cela nécessite compréhension et respect mutuel!

    Quant à Charles Beigbeder il fait rien que mugir dans nos compagnes!

    P.S. pour la SCOP, je reviendrai un autre jour…

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